...élus Déclarations de formation des élus Vous souhaitez joindre le maire ou votre conseiller.ère de district? Pour ce faire, vous n’avez qu’à lui envoyer un courriel ou à composer le 450 834-2596, post...
...t documents nécessaires soient fournis par le requérant. La demande est alors réputée avoir été reçue à la date de réception de ces renseignements et documents additionnels. 2.3.2 : Examen de la demande par le fonctio...
...n Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant ABC Environnement 2018-05-31 A04869 nettoyage des égouts 23 480.77 $ 201...
...re, faire publier un avis conformément à l a loi qui régit la municipalité, Cet avis public doit indiquer : 1. La date, l’heure et le lieu de l a séance du conseil; 2. La nature et les effets de la déroga tion demandée; 3. La dés...
...de permis et certificats en vigueur. ATTENDU QU’ avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 14 mars 2006. EN CONSÉQUENCE le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Le préam...
...et de permis et certificats en vigueur. ATTENDU QU’ avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 11 janvier 2005. EN CONSÉQUENCE le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Le...
...rmis et certificats en vigueur. ATTENDU QU’ avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 8 juillet 2008 . EN CONSÉQUENCE le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Le préambu...
...de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : 7 octobre 2015 RÈGLEMENT NUMÉRO 62 -2010 ÉTABLISSANT UNE POLI TIQUE DE DÉVE LOPPEME...
...mis et certificat en vigu eur; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 9 septembre 2014 ; CONSIDÉRANT l’adoption du projet de règlement le 14 octobre 2014; CONSIDÉRAN...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
15 janvier 2024 à 19 h 12 février 2024 à 19 h 11 mars 2024 à 19 h 8 avril 2024 à 19 h 29 avril 2024 à 17 h 13 mai 2024 à 19 h 27 mai 2024 à 17 h 10 juin 2024 à 19 h 8 juillet 2024 à 19 h 19 août 2024 à 19 h......
...R�Q�H�V��H�Q�Y�L�U�R�Q�Q�D�Q�W�H�V� viii) un texte décrivant les phases de réalisation du projet et la date (mois, année) des demandes de permis de construction pour l es bâtiments et autres éléments du projet...
Voici quelques conseils pratiques pour les jardiniers amateurs et les plus aguerris! ABC du jardinage Jardinier paresseux Semons l’espoir
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
DATES DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 Avis est donné de ce qui suit : Les dates des séances ordinaires du conseil municip al pour l’année 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situ...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1......
...a valeur totale de l'ensemble des lots compris dans le plan rel atif à l'opération cadastrale est considérée à la date de la réception par la Municipalité du plan relatif à l’opération cadastrale jugé conforme aux règleme...
Service de sécurité incendie de Rawdon Conseils de prévention – effets spéciaux Mise à jour février 2024 Conseils de sécurité Nous vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique....
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urban......
...aux de lannée applicable. La facturation est produite sur le compte de taxes annuel de lannée suivant la date de fin de la période de référence. Les montants facturés à titre de taxe deau constit uent, contre la propriété...
...Règlement R 177 - Travaux d’infrastructures et de voirie (parapluie) Procès-verbaux Procès verbal - Conseil municipal 2022-11-14 Procès verbal - CCU 2022-10-25
...paux, les agents de la paix de la Sûreté du Québec ainsi que les personnes ou les entreprises que la Municipalité mandate à cet effet sont les officiers responsables de l’application du présent règlement et peuvent, de ce f...
...mesures puissen t être prises pour réduire cette atteinte au minimum. La déclaration doit indiquer le lieu, la date et l heure du déversement, sa durée, le volume, la natur e et les caractéristiques des eaux déversées, le nom...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa......