...on et ses amendements afin de modifier certains tarifs applicables à l’accès aux sites municipaux, tel que remis aux membres du conseil. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. D EMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586...
...Le mandat d’un membre cesse ou est temporairement interrompu dans les cas suivants : a) S’il cesse d’être un membre du Conseil ; b) S’il a un intérêt personnel direct ou ind irect dans une affaire dont l e C omité est saisi ;...
...iques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la perso...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil . 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond...
...t écrit du propr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la conformité de l’installation septique desservant...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître...
...publicisée s dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibération s. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE L...
...lai de trente (30) jours. 7.4 Avis du Comité restreint Le comité restreint comprend au minimum 2 membres du Comité consultatif d’urbanisme. Ce comité donne avis dans un délai maximum de 30 jours sur l...
...avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclaren t l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -tré sorier ou son remplaça...
...33 -2020 sur la vérification de l’optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec , tel que remis aux membres du conseil. 2020 -09-10 10:01 4. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règ...
...stier ou d’une forêt composée d’ arbres de grandeurs et d’âges différents. Ingénieur forestier : Professionnel membre en règle de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec. Matière ligneuse : Appellation générique qui...
...la nature; Le chalet d’un centre de ski ou d’un club de golf; Le bâtiment d’un temple religieux fréquenté par des membres au moins une fois par mois; Le bâtiment d’un th éâtre d’été actif; Un établissement d’hébergement au...
...ques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec , et que tous le s membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la p...
.... C’est avec ce genre de mobilisation que nous prouvons l’esprit de communauté qui règne à Rawdon. Je voudrais saluer les membres du comité du jardin collectif qui ont su coordonner et mobiliser tous les acteurs du milieu dans le projet de réa...
...le bien-être de ceux-ci. Depuis plus de 40 ans, l’équipe de l’APHPSSJ met tout en œuvre et use d’innovation afin d’aider ces membres et leurs familles. Association de parents d'enfant trisomique-21 Lanaudière Coordonnées 245, chemin de...
...1° à 9° et 11° à 19° de larticle 204 de cette loi; Municipalité : La Municipalité de Rawdon; Plombier : plombier membre de la Corporation des maîtres mé caniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ); Propriétaire : le propriétaire...
...t heures avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, la secrétaire - trésorière adjointe en ayant p...
...avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Co de municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -trésorier en ayant précisé l’obj...
...ux récréotouristiques et à notre marché public, de retour dès le 25 juin. Bien que la saison estivale soit amorcée, les membres du conseil et de la direction générale travaillent toujours de très près à la mise à jour et à la réalisation de...
...Avis de motion - Règlement numéro 09 -2004 -1 abrogeant le Règlement numéro 09 -2004 relatif aux indemnités payables aux membres du conseil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages -intér...
...on.ca ou en personne à l'hôtel de ville Pour les Rawdonnois : du 28 novembre au 3 décembre | Pour tous : du 4 au 11 décembre Membres Accès-Loisirs Lanaudière les 12, 13 et 14 décembre Les activités débuteront dans la semaine du 15 janvier 2023 (prend...
...lus de son parcours professionnel impressionnant, Marjolaine Beaudry a démontré un fort engagement communautaire en tant que membre du conseil d'administration et présidente du comité d'audit du Centre de service scolaires des Samares. « Cette implic...
...es avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétair e-trésorie...
...r janvier 2024 au 31 décembre 2028. Sur la photo, de gauche à droite : M. Maxime Valade, conseiller syndical - Syndicat des pompiers et pompières du Québec, section locale Rawdon – SCFP 7122 M. Philip Berry,...
...tuant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Avis de motion - Règlement numéro 114 -02 -2 modifiant le Règlement numéro 114 -02 et son amen...