...c) du règlement de zonage n° 402; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à lenco ntre des objectifs du plan directeur durbanisme. 20-41 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle e...
...Carte interactive de la MRC Consultez la carte interactive de la MRC de Matawinie . Vous y trouverez le plan de zonage (annexe 1) et les grilles des spécifications (annexe 2) du Règlement de zonage 2021-02 (sous l'onglet Aménage...
...Acceptation du concept final par le Conseil municipal permettant à l'administration de passer à l'étape de préparation des plans et devis. Novembre 2023 Début de la mise en place d'une solution intelligente de gestion (RFID) qui consiste...
...ES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – PROJET INTÉGRÉ À CARACTÈRE RÉ SIDENTIEL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CA...
...esse et numéro de téléphone du commerçant ou, le cas échéant, de son mandataire dument autoris és ; Un plan type , à l’échelle démontra nt la localisation du camion -restaurant (incluant ses équipements, objets et au...
.... 3 du Règlement de zonage n° 402 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan directeur d’urbanisme. 18 -605 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...
...MÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUEST ) – GARAGE DÉTACHÉ – 2E PRÉSENTAT ION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 530 159 –...
...ement à la réalisation du projet majeur du Quartier du citoyen, dont la phase 1 représente la construction du fameux parc de planche à roulettes.
...ercice financier 2024 Projet de règlement 159-2023 -Établissant un programme d'aide financière visant à promouvoir la plantation d'arbres Règlements Règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021...
...IER CERTAINES D ISPOSITIONS TECHNIQU ES ET RELATIVES À L ’INSPECTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -01 – PLAN D ’URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON REMPLAÇANT LES PLANS D ’URBAN ISME AUX RÈGLEMENTS NUMÉROS 370 -89 ET...
...tembre dernier s'est enfin terminée la révision quinquennale des règlements d'urbanisme (refonte des règlements). Le plan d'urbanisme, le règlement de zonage, le règlement de lotissement ainsi que l'ensemble des règlements en matière d'urb...
...e Bureau de coordination du développement durable (BCDD) pour assurer la mise en oeuvre de tous les chantiers de travail du plan d’action intégré 2016-2030 Déposer un plan d’aménagement et d’urbanisme, en cohérence et interrelat...
...Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bâtiment accessoire e t d’une piscine 7. Approbation des plans et devis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 177 et 5 955 181 – Phase 2 da...
Responsables : Tous les membres du conseil municipal Notre démarche de planification stratégique témoigne de l’engagement de la Municipalité de Rawdon à répondre aux besoins de la communauté, en intégrant les principes de développement d...
...tre quartier. Vous êtes donc le premier responsable de votre sécurité. La meilleure façon de vous préparer est d’élaborer un plan familial d’urgence. Comment se préparer à la maison Il est aussi important de bien s’informer pour savoir qu...
...rs créatifs Ne manquez pas la présence d’Amélie Marcotte, médiatrice culturelle, qui sera également présente au parc de planche à roulettes durant les jeudis comme sur des roulettes afin de guider les jeunes lors d’ateliers créatifs. Au menu : c...
...ite. Réservation par téléphone au 450 365-4867 ou directement sur place à l'accueil du site, si disponible. Planche à pagaie (SUP) adaptée La planche à pagaie ( Stand-Up Paddle - SUP ) adaptée est également en location pour les...
...rs créatifs Ne manquez pas la présence d’Amélie Marcotte, médiatrice culturelle, qui sera également présente au parc de planche à roulettes durant les jeudis comme sur des roulettes afin de guider les jeunes lors d’ateliers créatifs. Au menu : c...
...E 21. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 22. MANDAT PROFESSIONNEL - RECOURS EN DÉMOLITION – LOT N ° 4 994 755 (MATRICULE 8999 -15 -1768...
...E - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DE MODIFI CATIONS AU PLAN IMAG E – 115 924 CANADA INC . – LOTS PROJETÉS 5A À 8A MODIFIÉS - RUE ROSEMARY – LOT NO 6 211 661 – MATRICU...
...du Règlement de zonage n° 372 -89. CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan directeur d’urbanisme. 19 -418 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gir...
...86, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 530 266 – ZONE V2 -16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 9. APPROBATION DES PLANS ET DEVIS ET AUTO RISATION DE SIGNATUR E DU PROTOCOLE D ’ENTENTE – LOT N ° 5 592 443 – CONSTRUCTION ST-GERMAIN ET...
...23. DÉPÔT D ’UN SECOND PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉG RATION ARCHITECTURAL E NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS 24. RÉVISION BUDGÉTAI...
...ontbriand soit effectuée dans le but de constater son évolution. Les résultats de l’étude guideront l’élaboration d’un plan d’action visant à atténuer les sources réelles et potentielles de dégradation des eaux du lac : sédiments, érosion d...
...Pour l’avenir de ma berge, ceci est interdit en tout temps Toute activité de remblai, de déblais ou toute implantation est strictement interdite. Réaliser des constructions permanentes ou temporaires, des travaux, des ouvrages sa...