...) – LOT NUMÉRO 4 994 096 - ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUM...
...d’aqueduc, l’égout sanitaire, le drainage de surface, la fondation de rues, les bordures ou fossés, l’éclairage public, les dispositifs de retenue, les sentiers piétonniers, les parcs, les aménagements paysagers d’ent...
...amendements Relatif à l’émission de permis et certificat d’autorisation 6 Dans le cas où il y a un ouvrage de retenue des eaux, la ligne des hautes eaux correspond à la cote maximale d'exploitation de l'ouvrage hydra...
...municipales , notamment les procédures judiciair es afin d’obtenir la démolition du bâtiment principal et du garage situés sur ce lot. 21 -464 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud...
...X ISTANT 7.3 3224, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 530 256 – ZONE RM2 -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE PROJETÉ 8. DEMANDES RELAT IVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC . – 3334 -3336, 3...
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...n particulier est permise à la condition qu'il n'y ait qu'un seul véhicule à vendre par terrain. Les ventes de garage, de débarras et ventes de trottoir sont permises selon le règlement numéro 35 -99 et ses amendements....
...ens; CONSIDÉRANT QUE les Journées de la persévérance scolaire sont un temps fort de lannée pour unir nos forces, encourager les jeunes et rappeler, par le biais de diverses activités, que léducation doit demeurer une priorité dans Lanaudièr...
...de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entrepri se concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux-ci est effectué par la voirie municipale; CONSIDÉRANT QUE les achats...
...vision de l’hygi ène du milieu, M. Hugo Lebreux, en date du 19 février 2020, de procéder à l’acceptation définitiv e des ouvrages réalisés dans le cadre de ce projet. 20-71 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberl...
...4201, LAKESHORE DRIVE LOT 5 302 265 ZONE R1-9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS DURBANISME 9. DEMANDE D USAGE CONDITIONNEL RELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN...
...vision de l’hygi ène du milieu, M. Hugo Lebreux, en date du 19 février 2020, de procéder à l’acceptation définitiv e des ouvrages réalisés dans le cadre de ce projet. 20-71 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberl...
...T LA RUE ALBERT - CÔTÉ NORD 19. LIMITE DE VITESSE - ZONE SCOLAIRE 30 KM – SECTEUR ÉCOLE ST-LOUIS 20. VIRAGE OBLIGATOIRE À DROITE OU À GAUCHE S UR LA RUE VERNON - INTERSECTION DE LA RUE VERNON ET DE LA RUE RICHARD 21....
...266 553 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ 6.4 (3537), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 391 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) – RÈGLEME...
...Météo inc. (expertises préliminaires, visites ponctuelles, feux d’artifice) et à l’entreprise Nordikeau inc. (démarrage), dont les coû ts sont estimés à 11 178,45 $, plus les taxes applicables. D’autoriser la directrice du Service...
...16. INVITATION - SOIRÉE DÎNATOIRE 90 E ANNIVERSAIRE DE L ’UPA DE LANAUDIÈRE 17. DÉPASSEMENT DE COÛTS - MESURAGE DES DÉBITS P OUR LA RECONFIGURATI ON DES SURVERSES –– AVIZO EXPERTS -CONSEILS INC . 18. CORRESPONDANCE...
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...266 553 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ 6.4 (3537), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 391 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) – RÈGLE...
...ent, les expressions et mots suivants signifient : « Aire de stationnement » La surface de terrain ou d’un ouvrage d’art aménagé pour le stationnement des véhicules. « Chemin public » La surface de terrain ou d’un o...
...6. DIMENSIONS MINIMALES ET MAXIMALES ................................ .............................. 14 3.7.7. ANCRAGE ................................ ................................ ................................ .......................
...2020-06-25 10505 achat de vinyle pour bollards et autocollant COVID 4 150.60 $ 2020-09-02 10592 lettrage et logos pour véhicules 3 110.14 $ 2020-12-18 10746 pancarte et autocollants consigne COVID 3 304.39 $...
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...NEURES 5.1 2420, RUE BELIECK – LOT NUMÉRO 4 995 470 – ZONE R1 -33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE DÉTACHÉ PROJET É 6. PRE MIÈRE PÉRIODE DE QUE STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES...
...CTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D’OUVERTU...