...’ajoute, de part et d’autre, une longueur supplémentaire permettant l’aménagement de pentes aux extrémités dans un rapport de 1V : 1,5H. La largeur de l’entrée charretière correspond à la largeur de la partie carrossab...
...ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA...
...ption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 4. Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Co...
...pour s’assurer du caractère public ou confidentiel d’une information. 5.6 Le respect des person nes Les rapports d’un employé avec un collègue de travail, un membre du conseil de la Municipalité ou toute autre...
...dédiée et professionnelle, un sincère merci à chacun des employés de la MRC. », conclut-elle. Consulter le rapport d’activités 2022 de la MRC de Matawinie. À propos de la MRC de Matawinie Entreprenante de nature, la Ma...
...DE DÉBOISEMEN T ET D ’EXCAVATION NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPP ORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 27....
...Taxes en sus. Copie d’un règlement 0,41$ / page Taxes incluses. Maximum : 35,0M $ par rglement. Rapport d’événement 16,75$ Non taxable. Toute prestation ncessitant un geste administratif 23 $ / heure 5...
...site : a) La localisation de chaque bâtiment, leur usage, le nombre de logements, leurs dimensions, leur distance par rapport à toute ligne de l ot, rue, sentier, ou allée commune ainsi que le dégagement entre chaque bâtiment ; b) La lo...
...et de mettre en place des projets structurants et porteurs pour l’ensemble de notre population. », précise Raymond Rougeau, maire de Rawdon. Considérant les nouvelles obligations des villes et municipalités à l’égard de l’utilisation et d...
...ption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 4. Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Co...
...22 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – BAIL DE LOCATION – ÉLECTIONS QUÉBEC SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 15....
...ses propres contradictions sur ses traces, découvrir la façon d'aller au-delà de la sempiternelle et oiseuse question des rapports entre la folie et le génie. ATELIER DE FABRICATION D'UNE DÉCORATION DE NOËL AVEC SYLVIE LABERGE, HORTICULTRICE Vend...
...sions budgétaires adoptées par la Municipalité de Rawdon, soit plus élevée que les dépenses réellement encourues en rapport avec cette affectation, l'excédent pourra être utilisé pour payer toute autre dépense budgétée dont l'esti...
...ATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 1...
...is qu’il devra débourser pour celui- ci. 8.3 Déclaration de chien potentiellement dangereux Suivant la réception du rapport du médecin vétérina ire ayant examiné le chien et évalué son état de dangerosité, la Municipalité peut déclarer...
...arketing – FLIP Communications & stratégies Inc. - Mobilité 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la lis...
...sidences isolées (Q -2, r.22) . 8. Un engagement écrit du propr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la confo...
...de contrat - Programme de maintenance au garage municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture d...
...8. DEMAN DE DE RECONDUCTION D ES DISTRICTS ÉLECTOR AUX – ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À...
...riétaire ou l’occupant d’un terrain sur lequel un feu est allumé d’une façon non acci dentelle et volontaire selon le rapport d’incendie de la Municipalité devra débourser les dépenses réelles encourues par la Municipalité dans...
...DES APPLIC ATIONS SUR LES NOUVE AUX SERVEURS – PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISE...
...tage sont fournis, les détritus doive nt y être déposés, en cas d’absence de ces équipements les détritus doivent être rapportés par leur propriétaire. Article 1.20 Sécurité et bon ordre Il est interdit à toute personne présente...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2020 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE L...
...sier de l’habitation », précise M. Deslauriers. Rappelons qu’une autre élue de la Matawinie, Mme Audrey Boisjoly, mairesse de la municipalité de Saint-Félix-de-Valois, siège, quant à elle, à titre de deuxième vice-présidente du comité exéc...