...: 22 -4 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 18 h 50 . (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directri...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 25 AOÛT 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbau...
...21 -535 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 16h41 . (Signé) Me Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Direc...
...2 -355 Que l’ensemble des points prévus à l’or dre du jour ayant été discuté, Monsieur le M aire déclare la présente séance du conseil levée à 17 h 15 . (S) Caroline Gray (S) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Direc...
...22 -596 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20 h 08 . (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice...
...ce du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signatur...
...de la demande et le droi t de toute personne intéressée de se faire entendre relativement à la demande lors de la séance du Conseil municipal. Approbation par le conseil municipal Le conseil municipal doit, après avoir r...
...e à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents dé...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
...nt ; b) Lorsque l’immeuble visé est un immeuble patrimonial , l’avis annonce le jour, l’heure et le lieu de la séance lors de laquelle la demande sera entendue par le Comité ; c) La désignation de l’immeuble concerné en ut...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
...e numéro 155-2023 Règlement sur la tarification numéro 48-2023-1 Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 11 avril 2023 Procès-verbal du CCU du 28 mars 2023
...élus Déclarations de formation des élus Vous souhaitez joindre le maire ou votre conseiller.ère de district? Pour ce faire, vous n’avez qu’à lui envoyer un courriel ou à composer le 450 834-2596, post...
...specter les objectifs du plan d‱urbanisme en vigueur; CONSIDÉRANT QU‱ un avis de motion a été donné à la séance du 8 mai 2023 et qu‱un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du 2...
...Règlement R 177 - Travaux d’infrastructures et de voirie (parapluie) Procès-verbaux Procès verbal - Conseil municipal 2022-11-14 Procès verbal - CCU 2022-10-25
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urban......
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
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Séance ordinaire du conseil municipal 14 mars 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. LES ÉLUS (ES ) MUNICIPAUX QUÉBÉCOIS SOLIDAIRES DU PEUPLE UKRA...
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
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