...à la Municip alité pour obtenir le compteur deau et ses composantes. La demande doit être faite au Service des travaux publics, division de lhygiène du milieu, à laide du Formulaire de compilation de données dûment complété....
...employés, occupant les fonctions de journaliers à temps partiel et de chauffeur-journal ier à temps partiel au Service des travaux publics division voirie compte tenu de la fin de la charg e de travail saisonnière hivernale; CONSIDÉRANT QUE...
...D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU 2020 -11-16 11:05 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 03-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 2021-03 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-04-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 2021-04 ET SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après ment...
...à partir du 3599 , rue Church jusqu’à l’intersection de la 4 e Avenue ; CONSIDÉRANT les recommandations du Service des travaux publics. 18 -613 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et rés...
...CONTRAT – FOURNITURE D ’UN SYSTÈME DE RADIOC OMMUNICATION VOCAL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACQUISITION DE PANNEA UX DE SIGNALISATION – LA TOURNÉE DES CANTONS DE...
...ntre 171 à 239; Proximité des infrastructures (routes, électricité, etc.) La MRC de Matawinie tiendra une séance publique d’information destinée aux personnes intéressées à développer le potentiel acéricole du territoire public intramunic...
Description des travaux : réfection du tablier de la structure P-05044 sur le chemin Laliberté au-dessus de la Rivière Blanche Maître-d'oeuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, composez le 511)...
...-95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade...
...MENT DE L ’EAU – SULFATE D’ALUMINIUM (ALUN ) 17. MANDAT DE SERVICES PROFESSIONNELS – PROCÉDURES JUDICIAIRE S – TRAVAUX NON AUTORISÉS – LOTS NUMÉROS 5 354 505, 5 354 514, 5 355 197 ET 5 354 516 – BÉLANGER SAUVÉ 18. M...
...on de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’amé nagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite apporter des modifications au Règlement de plan...
...DE S OUMISSIONS PUBLIQUES 18. MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 164 - MAJORATION DES COÛTS DES TRAVAUX ET AFFECTATI ON 19. MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 - MAJORATION DES COÛTS DES TRAVA...
..., de déblais ou toute implantation est strictement interdite. Réaliser des constructions permanentes ou temporaires, des travaux, des ouvrages sans autorisation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le littoral dans la rubr...
...-95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade...
...000 – Construction d’un bâtiment accessoire e t d’une piscine 7. Approbation des plans et devis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 177 et 5 955 181 – Phase 2 dans le cadre de l’entente à i...
3 bornes de recharge sont disponibles à l’hôtel de ville.
...TIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. ADHÉSION AU...
...LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES É QUIPEMENTS AU SERVIC E DES TRAVAUX PUBLIC S 2019 -08-21 10:58 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X...
...ne demande à la Municipalité pour obtenir le compteur d’eau et ses composantes. Cette demande doit être faite au Service des travaux publics, division de l’hygiène du milieu, à l’aide du Formulaire de compilation de données dûment complété....
...18 concernant les feux extérieurs et les feux d’artifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Crystal 9. Avis de motion - Règlement numéro 117 -...
...plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance de permis et c...
...s relatifs à l’impl antation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance de permis et certificats...
...Bâtiment principal projeté PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. Adoption du projet de Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Adoption du projet de Règlement numéro...