...RES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ERE AVENUE ET CHEMIN KILDARE - JOBERT INC . 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 - CONSTRUCTION D ’UN POSTE DE SURPRESS ION POUR LE SECTEUR AUSTIN – CONSTRUCTION MONCO INC . 24. CORRESPONDANCE 25....
...E DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – 11 NOVEMBRE 2018 25. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION PROVISOIR E – RECONSTRUCTION D ’UN PONCEAU DE 1200 MM ET DES INFRASTRUC TURES M UNICIPALES - RUE QUEEN – GÉNÉREUX CONSTRUCTION INC ....
...3531), RUE ROSEM ARY – LOT NUMÉRO 6 323 078 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 7.2 (3505), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 393 660 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) –...
...le 8 octobre 2020, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à permettre la construction d’un bâtiment accessoire (garage). Le bâtiment accessoire (garage) sera situé à un minimum de 5...
...6.2 3439, RUE CEDAR - LOT 4 994 902 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE ET RÉNOVATION DE LA RÉS IDENCE 6.3 3831 -3833, RUE QUEEN – LOT 5 301...
...aux; CONSIDÉRANT QUE la résolution numéro 18-465 visant la modification des plans et devis spécifie qu’aucun permis de construction ne pourra être émis sur le lot numéro 5 300 928 et ses subdivisions tant et aussi longtemps que l...
...3821), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 523 – ZONE 1 AU PIIA (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 7.3 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VI...
...LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 210 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.3 7058, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SEC...
...(3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉSENTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 5....
...RACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHIT ECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PI...
Une obligation partout au Québec À l’instar de l’ensemble des villes et municipalités du Québec, la Municipalité de Rawdon se doit d’utiliser la langue française de façon exemplaire, sans quoi elle s’expose à des amendes importantes et peut s......
...ouvert forestier du territoire. Coupe d'arbres Avant d’entreprendre toute coupe d’arbre ou d’élagage (coupe, construction, projet forestier, etc.), voici quelques points de repère. En cas de doute, contactez la Municipalité pour vous...
...nuire à leur survie. Castor Le castor est reconnu pour sa capacité à modifier le paysage et les cours d’eau par la construction de barrages. Ces constructions peuvent menacer les infrastructures humaines ou inonder des terres privées....
...AIEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 19. CORRESPONDANCE 20. AFFAIRES NOUVELLES 21. PAROLE AUX CO...
...Y CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 6.4 3549, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 104 571 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST )...
...ifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règlement 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 2021-04 Projet de règlement d'emprunt 181 autorisant les travaux de construction d'une...
...; perméabilité et distance — est essentielle avant que la ville ne délivre un permis pour la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment sur un terrain en milieu isolé. J’ai un puisard, je fais qu...
...équipements, etc.). Nous permettons également aux citoyens de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de construction, rénovation et démolition directement à l’Écocentre, au moment qui leur convient le mieux dans l’année! ( tous l...
...bés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terrains. Annexes du règlement de zonage Annexe 1...
Globalement, la TDCR a investi près de 173 000 $, dont 80% provenant d’un programme de subvention* du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES), répartis comme suit : 79 200 $ investis dans les sentiers situés sur le te......
...ATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTION - MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 24. RÉSOLUTION D ’INTE...
...MONT -PONTBRIAND 19. ACCEPTATION DÉFINITIV E – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 20. CORRESPONDANCE 21. AFFAIRES NOUVELLES 22. PAROLE AUX CONSEI...
...(3501), rue Rosemary – Partie du lot 5 959 959 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion – Règlement numéro 115 -2018 concernant les...
...u conseil tenue le 15 mars 2018 AUTRES SUJETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à la définition de rue SULYpHFRQIRUPHjO¶$QQH[H$GX5qJOHPHQWGHORWLVVHPHQWQXPpUR ± Lot...
...u conseil tenue le 15 mars 2018 AUTRES SUJETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à la définition de rue SULYpHFRQIRUPHjO¶$QQH[H$GX5qJOHPHQWGHORWLVVHPHQWQXPpUR ± Lot...