...1 901,91$ est actuellement inscr it aux livres comptables de la M unicipalité résultant des opérations du Centre d'accès communautaire Internet (CACI ). 19 -486 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberl...
...la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présent s : D’autoriser l’accès au Centre Metcalfe et au chalet de la plage et son stationnement dans le cadre des festivités. D’accorder l’aide m...
...c, sur une distance de 3.3 kilomètres, à partir de la barrière à l’intersection du chemin Carroll, jusqu’à la barrière d’accès au bâtiment au lac Vail ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un...
...c, sur une distance de 3.3 kilomètres, à partir de la barrière à l’intersection du chemin Carroll, jusqu’à la barrière d’accès au bâtiment au lac Vail ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séance tenante ....
...co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’offrir gratuit ement l’accès à un local du Centre Metcalfe au personnel administratif de la Résidence Sainte -Anne, et ce, pour une...
...RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 996 300 – ZONE C4 -33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – LARGEUR DE L ’ALLÉE D ’ACCÈS 5.3 3320, RUE MICHEL – LOT NUMÉRO 4 994 952 – ZONE R2 -27 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89...
...ipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espac...
...ipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espac...
...ES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAI NS TARIFS APPLICABLE S À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 52...
...Bruno Guilbault Afin d’assurer le respect de la distanciation physique de deux mètres entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 20 personnes. Conformément aux directives du...
...ommandation favorable visant à permettre la construction d’un balcon couvert à l’avant de la résidence donnant accès au rez -de -chaussée. Le balcon sera localisé à un minimum de 1 ,8 mètre de la limite avant en lieu et place du déga...
...S BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS TARIFS APPLICA BLES AUX PERMIS D ’ACCÈS DES EMBARCATIO NS AU LAC PONTBRIAND 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L '...
...t à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratuit pour tous les événements tenus et organisés par la Municipalité d e Rawdon ». Que cette carte sera no...
...t à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratuit pour tous les événements tenus et organisés par la Municipalité d e Rawdon ». Que cette carte sera no...
...570), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT 5 528 905 – ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – LARGEUR DE L ’ALLÉE D ’ACCÈS 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 IMMEUBLES M2S2 INC – 3393, RUE SUMMERHILL – LOT...
...oit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé lui donnant accès gratuitement aux sites suivants : Plage Rawdon, Parc des Chutes Dorwin, Parc des Cascad es de la Municipalité de Rawd...
...S À L’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON 2018 - 2019 15. MANDAT – BÉLANGER SAUVÉ – REPRÉSENTATION – COMMISSION D ’ACCÈS À L ’INFORMATION DU QUÉBEC – DOSSIER N ° 2017 -033 16. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT – QUALILAB INSPECTION I NC...
...aux demandes de permis relatives à la démolition et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parc s municipaux par compte de taxes; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été...
...ly St Denis Stéphanie Labelle Afin d’assu rer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de l...
...erly St Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la...
...e ne doit être déposé sur le sol ou parcourir le sol, aux alentours du camion -restaurant où le public a accès sans être protégé par un équipemen t sécuritaire conçu à cette fin; vii) L’éclairage situé sur le camion...
...: Circulation des camions et des véhicules - outils interdite P-130 - 1 Accès interdit aux camions dans cette voie Couleur : Blanc Type de pellicule ET P-13 0-P Panonceau excepté li...
...ements ne pouvant être divulgués ou dont la confidentialité doit être assur ée en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2...
...lectronique. En cas de doute, l ’employé doit s’adresser au responsable de l’application de la Loi d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels pour s’assurer du...
...directeur du service concerné pour des services tels qu’entrée de service, entrée charretière, bibliothèque, accès au site de neige usée. 19 Les remboursements d’inscription pour cours et terrain de jeux. 20 Les paiements...