...576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO...
...té des propri étaires et occupants riverains du chemin privé Santa - Cruz; 2019 -11-14 10:42 CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté l...
...Municipa lité de Rawdon, notamment en ce qui concerne lélimination des racc ordements inversés; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlem ent a été donné à une séance du conseil tenue le 15 février 2018 et quun proje...
...-FRANCS –LOT NUMÉRO 6 387 371 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REMISE AVIS DE MO TION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 144 -2021 MODIFIANT LA VITESSE MAXIMALE DE CIRCULATION...
Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information (PDF) Demande en ligne
...Le Service des loisirs et de la culture fait ensuite une préanalyse en collaboration avec les services des travaux publics et de l’urbanisme, ainsi qu’avec la Sûreté du Québec; Une inspection des lieux est effectuée par le Se...
...ctuels. La Commission de la représentation électorale confirme que la Municipalité remplit les conditions pour ce faire et l'avis public relatif à cette reconduction est disponible en ligne . Consultez la carte des districts électoraux
...tout temps! En vous inscrivant, vous serez informé.e rapidement des mesures d’urgence (catastrophes naturelles, etc.), avis relatifs à la sécurité et à la santé publique, fermeture de rues, interruption de service, avis d’ébullition, etc.
...ce inscrite à votre dossier est celle indiquée à l’acte notarié et non celle de la propriété que vous achetez. Veuillez nous aviser si nous devons modifier l’adresse. Visite chez le notaire Normalement, lorsque vous signez votre contrat d’a...
Directeur : Hugo Lebreux Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 7120 Courriel : travaux.publics@rawdon.ca Rôle & responsabilités Cette division a pour mandat d’assurer les services à la population reliés aux...
...h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 PROJETS DE RÈGLEMENTS...
...ccès et de rectification. Consulter la politique (version janv. 24) Consulter la politique (version sept. 23) Avis de modification - déc. 2023 Politique cadre sur la gouvernance - protection des renseignements personnels D...
AVIS PUBLIC RÉSUMÉ DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 01-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021-01 ET SON AMENDEMENT AFIN D’I DENTIFIER TOUTE PARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU P...
...UMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SE CTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – APPROBATION D ’UNE REMISE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTE...
...COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3545, RUE LEE – LOT NUMÉRO 5 528 536 – MATRICULE NUMÉRO 8001 -70 -2163 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTIO N – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2022 ET...
...CHEMIN DU LAC -SAPHIR – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – ABRI D ’AUTO AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMIT ES DE VITESSE SUR LE TERRITO...
...ACES NATU RELS – 3282, RUE BÉLANGER – LOT 4 995 264 – GESTION 8736 MARIN INC . – MATRICULE N ° 9099 -17 -8055 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCER...
...d’effectuer un emprunt pour payer les coûts de ces travaux; CONSIDÉRANT QUE lors de la séance du 19 juillet 2018, un avis de motion du présent règlement a été donné et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté; CONSIDÉRA...
...ANADA INC . – LOTS PROJETÉS 5A À 8A MODIFIÉS - RUE ROSEMARY – LOT NO 6 211 661 – MATRICULE NO 8200 -35 -4977 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 CONCERN...
...iles qui permettent d'agir sur la sécurité des produits. Pour en savoir davantage veuillez consulter l’ avis public de Santé Canada.
...public sont accessibles à toute personne qui en fait la demande Les renseignements personnels détenus par les organismes publics sont confidentiels La Municipalité de Rawdon, par l’entremise de son service du Greffe, répond avec diligence...
...citer la découverte, l'appropriation et l'intérêt envers les arts visuels et assurer une diffusion de l'art dans les espaces publics. C’est au printemps 2023, que les citoyens de Rawdon ont pu apercevoir le nouveau mobilier ainsi que sa toute pr...
...nd 15. Contrat de location - Imprimante couleur multifonction Altalink SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Avis de non -renouvellement de l’entente n° 850928176 relatif aux travaux d’entretien été/hiver pour les routes 3...
Directeur : Hugo Lebreux Coordonnées Téléphone : 450 834-2596 poste 7106 Courriel : travaux.publics@rawdon.ca Rôle & responsabilités Cette division a pour mandat d’assurer les services à la population reliés à l’entret...
...met à votre disposition un formulaire où est prévu l’ensemble des renseignements requis par le gouvernement. Cet avis de divulgation doit être transmis à la Municipalité dans le délai suivant : Dans les 90 jours du transfert d’un...