...en 129 643.20 $ 2019-08-29 6231 pavage chemin du Lac-Gratten 90 466.98 $ 220 110.18 $ Avizo Expert Conseil 2019-02-28 197954 campagne de mesure de débit - réseau d'égout 12 335.60 $ 2019-03-31 198122 campagne de m...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
...CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont été respectées. EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : ARTICLE 1 - PRÉAMBULE Le préambule f...
...Georges lors de la séance du 9 juin 2021; CONSIDÉRANT QU ’un complément d ’information a été porté à l’attention du conseil municipal et qu’après ré analyse de cette demande relative au règlement sur les PIIA , le conseil municipal juge...
...N ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Sont absents, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller, Raynald Michaud Bruno Desroc...
...unicipalités ; CONSIDÉRANT QUE le projet de règlement n’a fait l’objet d’aucune opposition; EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Division en districts Le territoire de la Municipal...
...nt à sa lecture, le secrétaire -tré sorier ou son remplaçant en ayant précisé l’objet. EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Le préambule du présent règlement en fait partie intégrant...
...TTENDU QU’ avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 11 janvier 2005. EN CONSÉQUENCE le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Le préambule du présent règlement en fait partie i...
...avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 8 juillet 2008 . EN CONSÉQUENCE le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Le préambule du présent règlement en fait partie intégrante, com...
...ATTENDU QU’ avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 14 mars 2006. EN CONSÉQUENCE le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Le préambule du présent règlement en fait partie inté...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
...les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année. Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil...
Budget municipal 2024 Budget détaillé Présentation budgétaire Communiqué relatif au budget 2024 Pour consulter les détails entourant le nouveau rôle d'évaluation, cliquez ici Budget municipal 2023 Budget détail...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1......
...molition et disposition 7 204.43 $ 2018-11-01 24839 pierre 14 803.11 $ 1 630 502.72 $ CLA Expert Conseils Inc. 2018-01-25 17657 honoraires professionnels 4 035.62 $ 2018-05-09 18143 honoraires professionnels 1...
...6 611.06 $ 2020-12-30 2020-265 surveillance patinoire 6 802.69 $ 35 636.29 $ GBI Expert Conseil 2020-07-22 13711 services professionnels - préfiltration usine de traitement 10 945.62 $ 2020-08-27 14030...
...des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q. c. C -47.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil reconnaît que les personnes résidant ou œuvrant sur le territoire de la Municipalité ont le droit à la qui...
...0 20 -20 21 CONSIDÉRANT la présentation du programme triennal d’immobilisations 201 9-2020 -20 21 lors de la séance du conseil municipal du 13 décembre 201 8. 18 -668 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Ma...
Elle a autorité sur tout le territoire de la MRC, incluant bien entendu Rawdon. Elle est saisie des poursuites en recouvrement des pénalités et des amendes relatives à des infractions ayant trait aux règlements municipaux ou à des lois pr......
...oste d’administratrice et d’administrateur pour représenter ses cinq caucus d’affinité. Siégeant déjà sur le caucus des municipalités locales, les mandats de M. Deslauriers et de Mme Perreault se poursuivront jusqu’au 31 mars 2025. ...
.... 2.1.4. DÉSIGNATION DU FONCTIONNAIRE DÉS IGNÉ Le fonctionnaire désigné est nommé par résolution du conseil municipal. 2.1.5. RÔLES ET DEVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉS IGNÉ Le fonctionnaire désigné assu...
...Règlement R 177 - Travaux d’infrastructures et de voirie (parapluie) Procès-verbaux Procès verbal - Conseil municipal 2022-11-14 Procès verbal - CCU 2022-10-25
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urban......
...T À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Sont absent s, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller , Raynald Michaud Bruno Desr...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 avril 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIF...