...l Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Premier p...
...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A...
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q...
...1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour AVIS DE MOTION 3. Avis de motion – Règlement numéro 119 -2018 sur les compteurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -49 modifiant le règleme...
...VEMBRE 2019 8. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 8.1 4201, LAKESHORE DRIVE – LOT 5 302 265 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D...
...t d’évacuation des eaux usées (installation sanitaire) dont les normes d’installation et de traitement se retrouvent dans le Règlement provincial sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (R.R.Q., c. Q-2, r.22). Ce...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme...
...Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Projet de règlement 61...
AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement d’emprunt numéro 18 0 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avi...
...’ article 957 du Code municipal du Québec. 5. Période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 6....
...DU JOUR 3. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 3.1 2400, RUE DE HOLLYWOOD – LOT 6 025 985 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 3.2 2266, AVENUE DES CHUTES – LOTS 4...
...ÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILE S À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIE N ESTIVAL TARIFÉS SU R LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL 11....
...ÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILE S À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIE N ESTIVAL TARIFÉS SU R LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL 11....
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3...
...l Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05...
...Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. 2 Que...
...seillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L ’OPTIMISATION DES RESSOURCES PA...
...0 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres...
...uteur. Carte de membre perdue ou abîmée : 5 $. En s’inscrivant, l’usager s’engage à respecter les règlements de la bibliothèque. Consultez les règlements Renouvellement et responsabilité Les prêt...
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202...
...e de la MRC de Matawinie . Vous y trouverez le plan de zonage (annexe 1) et les grilles des spécifications (annexe 2) du Règlement de zonage 2021-02 (sous l'onglet Aménagement - Municipalité - Rawdon). Vous pourrez aussi y voir la planifica...