...e et la 6 e Avenue , le mercredi 31 octobre prochain de 15 h jusqu’à 18 h pour les festivités de l’Halloween, sous réserve de l’obtention des autorisations requises auprès du ministère des Transports , de la Mobilité durable et...
...pour la saison hivernale 2018- 2019 à l’entreprise Excavation Carroll inc., au coû t de 89 900,77 $, taxes incluses, sous réserve, de la signature d’une convention entre les parties. D’autoriser le directeur de la voirie par intérim e t le d...
...33 505 $ Affectations de surplus (75 0 00 $) (0 $) Affectations de surplus affecté (25 000 $) (20 000 $) Réserves 441 389 $ 438 256 $ Amortissement (4 109 226 $) (4 289 077 $) 16 894 936 $ 17 079 517 $
...$ 12. Adoption du Règlement numéro 123-2018-1 abrogeant le Règlement numéro 123-2018 concernant la créati on d’une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics 13. Prem...
...$ 12. Adoption du Règlement numéro 123-2018-1 abrogeant le Règlement numéro 123-2018 concernant la créati on d’une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics 13. Prem...
...NT NUMÉRO 123 -2018 -1 ABROGEANT LE 2019 -09-17 07:32 RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS...
...7 représente une portion non aménagée et boisée de l’emprise de la rue Metcalfe; CONSIDÉRANT que le conseil se réserve le droit d’exiger que la vente d’un immeuble soit conditionnelle au respect d’une condition r ésolutoire, s...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un......
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :......
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être......
Séance ordinaire du conseil municipal 11 avril 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 avril 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIF......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 19 août 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller......