...ÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTURE DE...
...taurant où le public a accès sans être protégé par un équipemen t sécuritaire conçu à cette fin; vii) L’éclairage situé sur le camion -restaurant ne doit créer aucune confusion avec la signalisation routière et le fai...
...état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La prise d’eau brute se trouvant immédiatement en amont du barrage, aucune donnée ne suggère qu’il y aurait dégradation de la qualité de l’eau. Nous prévoyons une rencontre avec les diff...
...NCTION NEMENT NON AFFECTÉ – DIRECTIVES DE CHANGEM ENT ET COUTS SUPPLÉMENTA IRES - TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 42. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CH...
...ÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTURE DE...
...042 Réfection pavage Queen, Albert et 3 e Ave 215 100 $ 033 Égout Desneiges 109 542 $ 023 Pavage et éclairage Boisé des Cerfs 187 055 $ 096 Caserne incendie – part gouvernement N 449 69R A 09S Caserne incendie...
...- Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – Autres demandes Lorsque la demande vise les travaux suivant...
...es procds de moulage, soudage ou poussire. « lieu protégé » : Un immeuble, un terrain, une construction, un ouvrage ou tout autre bien protégé par un système d’alarme incendie . « responsable de l’application du règle...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE EXISTANT 7.4 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE )...
...- Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – autres demandes Lorsque la demande vise les travaux suivants...
...- Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. Abrogé et remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 Abrogé et re...
...- Revêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. 6.0 CONTENU DE LA DEMANDE – AUTRES DEMANDES Lorsque la demande vise les travaux suiva...
...5 529 033 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE AV EC GARAGE ATTACHÉ 7.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 10...
...ION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTUR...
...ipement pouvant nuire à la sécurité des personnes ou des autres chiens; e) avoir reçu les vaccins contr e la rage et avoir un statut vaccinal à jour. ARTICLE 5 RESPONSABILITÉ DU GARDIEN D’UN CHIEN Le gardien d’un chien doit...
...ÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : BBM-Lanctôt inc. TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596 HEURES D'OUVERTURE DE...
Politique de confidentialité des renseignements personnels La Municipalité de Rawdon est un organisme public assujetti notamment à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels&nbs...
...’achalandage et, par le fait même, des coûts d’exploitation qui sont actuellement soutenus financièrement par l’ensemble des municipalités de la MRC. Le coût du carburant ayant monté en flèche en 2022, la Commission des transports du Québec a dû revo...
...NUMÉRO 5 300 986 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – BÂTIM ENT ACCESSOIRE (GARAGE ) 5.4 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE...
...1, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire projeté (garage) 7. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 7.1 3887, rue Queen – Lot 5 301 496 – Zone 7 au P...
...é d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paiement d’une demande de permis sur r...
...1, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire projeté (garage) 7. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 7.1 3887, rue Queen – Lot 5 301 496 – Zone 7 au P...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......
...nautiques non -motorisées à la plage municipale – Saison estivale 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22. Barrages des lacs Claude et Denis – X0004244, X0004245 et X0004246 - Exposé des correctifs et calendrier d’exécuti...
...– LOT NUMÉRO 4 994 952 – ZONE R2 -27 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT (GARAGE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (5342), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353...