...DU QUÉBEC (UMQ) – APPEL D ’OFFRES CHI -20222024 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D ’ALUMINIUM 2021 -07-14 10:13 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLE...
...Municipalité de Rawdon, pour pourvoir au paiement des montants requis au remboursement du service de la dette de chacun des règlements ci -haut mentionnés, applique la mesure suivante : Il est imposé par le présent règle...
...e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant,...
...taire sur l a 4 e Avenue, entre les rues Saint -Patrick et Albert , ainsi que tout autre document nécessaire à cette demande. De confirmer l’engagement de la Municipalit é de Rawdon à transme ttre au M ELCC, au plus tard 60 jour...
...s et certificat en vigu eur; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 9 septembre 2014 ; CONSIDÉRANT l’adoption du projet de règlement le 14 octobre 2014; CONSIDÉRANT...
...approuvé par les personnes habiles à voter. 20 -2 La directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe dépose le certificat attestant du résultat de la procédure d’enregistrement tenue le 14 janvier 2020 concernan...
...et de permis et certificats en vigueur. ATTENDU QU’ avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 11 janvier 2005. EN CONSÉQUENCE le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Le pr...
...U PROTO COLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 AVIS DE MOTION 7. AV...
...8. Interdiction de stationnement - 7e Avenue - entre la rue des Commissaires et la rue Albert - Côté Nord 19. Limite de vitesse - Zone scol aire 30 km – Secteur École St -Louis 20. Virage obligatoire à droite ou à gauche sur la rue...
...PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2020 -2021 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’ÉCHANGE DE SERVICES – DESSERCOM INC . 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T ET OCTROI D...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 46. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 46.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 46.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 46.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 46.4 LISTE D...
...nicipaux 21. Renouvellement – Contrat de travail – Directeur général et secrétaire -trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 23. Mandat B élanger Sauvé – Dommages à des...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 25. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 25.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 25.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 25.3 LISTE DES CHÈQUES ANNUL ÉS 25.4 LISTE D...
...ES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 34.3 LISTE DES CHÈQUES ANNUL ÉS 34.4 LIST...
...tion au protocole d’entente – Phase 1 – Projet domiciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. – Report de la date d’échéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, ter...
...UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX F INS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RA...
...ES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 24. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 24.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 24.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 24.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 24.4 LIST...
...NAN ET RUE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. RENOUVEL LEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTEN...
...N ET RUE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. RENOUVEL LEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – EN...
...ellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’approuver le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, prépar...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 48. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 48.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 48.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 48.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 48.4 LISTE D...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 30. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 30.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 30.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 30.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 30.4 LISTE D...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 27.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 27.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 27.4 LISTE D...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 31. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 31.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 31.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 31.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 31.4 LISTE...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 25. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 25.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 25.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 25.3 LISTE DES CH ÈQUES ANNULÉS 25.4 LISTE D...