...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 38. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 38.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 38.2 Liste des chèques émis 38.3 Liste des chèques annulés 38.4 Liste d...
...e contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : 7 octobre 2015 RÈGLEMENT NUMÉRO 62 -2010 ÉTABLISSANT UNE POLI TIQUE DE DÉVE LOPPEMENT...
...2021 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATIONS HI VERNALES ET CHALET D E LA PLAGE – PLAG...
...pour les Rawdonnois.es. En passant par la Queen cet été, prenez un instant pour aller voir la nouvelle exposition permanente de photos installée au parc de planche à roulettes, située dans le Quartier du citoyen. Cette collaboration avec la Ma...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 34.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 34.4 LISTE D...
...OMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 42. Approbation des comptes, dépen ses et engagements de crédit 42.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 42.2 Liste des chèques émis 42.3 Liste des chèques annulés 42.4 Liste des...
...IER 2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE...
...Municipalité de Rawdon, pour pourvoir au paiement des montants requis au remboursement du service de la dette de chacun des règlements ci -haut mentionnés, applique la mesure suivante : Il est imposé par le présent règle...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPT ES, DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 19.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 19.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 19.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 19.4 LISTE D...
...ON ET DE GES TION - MUTUELLES DE PRÉVENTI ON EN SANTÉ ET SÉCUR ITÉ DU TRAVAIL 30. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – BOÎTE DE CAMION (UNITÉ 144) – DIVISION VOIRIE - SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 31. VENTE – AUTOPOMPE -CITERNE FREIGHTL...
...CAMION INCENDIE – VILLE DE SAINT -CHARLES BORROMÉE 23. STRUCTURE SALARIALE DU PERSONN EL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT...
...CE ADJOINTE D U SERVICE DU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TURE 23. ENGAGEMENT - CHARTE DE LA BIENTRAI TANCE ENVERS LES PER SONNES AÎNÉES DE LANAUDIÈRE 24. AMÉLIORATION ET ACQUISITION D ’UNE TABLE DE PIN...
...TION D ’UN PARC DE PLANCHE À ROULETTES (SKATEPARK ) – QUARTIER DU CITOYEN 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICE – SYSTÈME 9-1-1PG – BELL CANADA 18. AMENDEMENT – ENTENTE - SERVICES AUX SINISTRÉ S – CROIX -ROUGE CA...
...rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 18. Abrogation de la résolution n 15 -6...
...financière – Solidarité Environnement Matawinie (S.E.M.) 58. Certificat de paiement numéro 4 – Construction d’un poste de surpression Secteur Austin – Construction Monco inc. 59. Certificat de paiement numéro 5 – Travaux de réfectio...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 40.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 40.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 40.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 40.4 LISTE D...
...n cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : [25 février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT E...
...du présent règl ement a été donné le 8 décembre 2015; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du...
...taire sur l a 4 e Avenue, entre les rues Saint -Patrick et Albert , ainsi que tout autre document nécessaire à cette demande. De confirmer l’engagement de la Municipalit é de Rawdon à transme ttre au M ELCC, au plus tard 60 jour...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 34.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 34.4 LISTE D...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 37. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 37.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 37.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 37.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 37.4 LISTE DES...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 43. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 43.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 43.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 43.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 43.4 LISTE DES...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 36. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 36.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 39. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 39.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 39.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES...