Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 avril 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’I...
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Adoption du budget pour lannée 2018 4. Adoption du programme...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 29 avril 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVIT...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 14 juillet 2020 – 16 h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 22 juin 2020 – 15 h 55 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -1 MODIFIANT LE...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 15 janvier 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERT...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE N...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 25 août 2020 – 16 h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR L...
Séance ordinaire du conseil municipal 30 mai 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2021 – 16 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 29 août 2022 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU...
...es règlements en matière de sécurité ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour sa règlementation concernant les feux extérieurs. CONSIDÉRANT QU’ avis de motion du présent règlement a...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme...
...CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu de modifier le Règlement numéro 48 -2021 afin de modifier certains tarifs applicables au camp de jour estival, aux demandes de permis relatives à la démolition et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que...
...Est absent : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -597 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers...
Celui-ci vise à protéger la nature et à diminuer l'empreinte écologique des services municipaux et des citoyens dans les 5 domaines suivants : Eau potable, eaux usées et eaux souterraines Par exemple, la Municipalité procède à des inspec......
...dame Carole L andry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers d’a...
...r les générations actuelles et celles à venir. ACTUALITÉS 3 UNE BELLE RÉUSSITE POUR LE SALON DES AÎNÉS Par une belle journée ensoleillée, des centaines de visiteurs sont venus profiter de la programmation et visiter les exposants...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉ...
...cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 Concernant les plans d’implantation et d’intég...
...cas de contradiction entre une version administrative et une version offi cielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 100 7 Concernant les plans d’implantation et d’intégration arch...
...en retard avant de pouvoir emprunter à nouveau. Un avis de courtoisie sera envoyé par courriel, et ce, 2 jours avant l’échéance. Deux autres avis seront acheminés 7 jours, puis 14 jours après la date d’échéance...
Ordre du jour (séance de 19 h) Procès-verbal Ordre du jour (séance de 19 h 30) Procès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à...