Portail grand public Portail professionnel À noter toutefois que les professionnels de l’immobilier (notaire, agent immobilier, institution financière, etc.) doivent quant à eux assumer des frais. Important La Municipal......
...ANGE MENT – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNAL ES ET CHALET DE LA P LAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –ACCEPT...
...NTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INS TALLATIONS HIVERNALE S ET CHALET DE LA PL AGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂ...
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
...- Être planté à l’extérieur de l’emprise de rue et du triangle de visibilité et à plus de 2 mètres d’une infrastructure municipale ( borne d’incendie, trottoir, chaîne de trottoir, etc.); Les arbres peuvent être plantés en cour avant, arriè...
...L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTENCES MUNICIPALES , AFIN DE PRÉVOIR DES MÉCANISMES DE CONTRÔ LES ET DES SANCTIONS PÉNALES EN CAS DE M ANQUEMENT ENGA...
...résent avis. Ce règlement a reçu l’approbation requise par la loi comme suit : 1. par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation en date du 20 juin 2024. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi....
Portail grand public Portail professionnel À noter toutefois que les professionnels de l’immobilier (notaire, agent immobilier, institution financière, etc.) doivent quant à eux assumer des frais. Important La Mun......
Toute promesse d’achat pour un immeuble dont la Municipalité de Rawdon est propriétaire doit lui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. La liste ci-dessous est sujette......
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
...Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur s...
La plage municipale ouvre la fin de semaine précédant la Fête nationale du Québec. Le site est également accessible durant l'hiver pour pratiquer la glisse, le patin et le hockey. Consulter l'état et l'accès aux sites
Une plage de sable fin pour une journée de farniente au soleil ou remplie d’activités! Tout savoir sur la plage municipale Horaire Dès le 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 Tous les jours de 10 h à 19 h *La barrière d'entrée...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
...nous quittait en janvier dernier, encore très impliquée dans notre communauté. Principale fondatrice de la bibliothèque municipale en 1980, nous garderons éternellement le souvenir de sa passion pour les mots. Hommage à Madame Alice Quintal...
...E SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES I NSTALLATIONS HIVERNA LES ET CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2020 -2021 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’ÉC...
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa......
...O 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIO NS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RA...
...145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIO NS MUNICIPALES 2025 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 70...
...IAT – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON - MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTIVALES 2021 -2022 15. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE 2021 16...
...N DE CES VÉHICU LES À CERTAINS ENDRO ITS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. FERMETURE DE LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE AU PA RC DES CASCADES POUR LES NON - RÉSIDENTS ET LES NON -PROPRIÉTAIRES POUR L A PÉRIODE INCLUSE EN TRE...
...uméro 2021-04 Projet de règlement d'emprunt 181 autorisant les travaux de construction d'une bibliothèque municipale incluant une salle multifonctionnelle Résolution Résolution No 24-224 - PPCMOI - Numéro 156-2023-0001...