...ement de l’eau; Pour éviter d’avoir à construire d’autres puits ou d’autres prises d’eau pour répondre à la demande; Pour diminuer la pression reliée au captage de l’eau sur les écosystèmes; Pour diminuer...
...TION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111...
...4 FÉVRIER 2021 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT D U PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 PATTES & GRIFFES – 3285, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 858 –...
...t les résidents que les non-résidents de Rawdon ayant un bateau de 10 chevaux-vapeur ou plus doivent obtenir au préalable un permis d’accès pour naviguer sur le lac, et ce, conformément à la réglementation en vigueur concernant l’utilisation de la ra...
...2020 À 19 H ET À 19 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 11 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4862, AVENUE HOWARD – LOT NUMÉRO 5 529 874 – ZONE V1 -4 DU RÈGLEMENT DE...
...TENUE LE 11 MARS 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 MARS 2020 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CE...
...r une rue ou part ie de rue où le stationnement est réservé aux résidents aux conditions suivantes : a) Le demandeur fait la preuve qu’il réside sur la rue, ou partie de rue concernée en fournissant une (1) preuve d’ide...
..., les symboles et sigles s uivants signifient ceci : 1° « µ » : micro-; 2° « °C » : degré Celsius; 3° « DBO 5 » : demande biochimique en oxygène 5 jours; 4° « DCO » : demande chimique en oxygène; 5° « g, kg, mg » : gramme, kilogramme, mil...
...ien et indique le délai dont il dispose pour s’y conformer. Avant l’expiration de ce délai, le g ardien du chien doit sur demande de la Municipalité lui démontrer qu’il s’est conformé à l’ordonnance. À défaut, celui-ci est présumé ne...
...2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06
...- Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 (conditions de délivrance du permis de construction) Règlements Règlement...
...de l’usage, de la superficie et du frontage Ce qui est interdit Tous les types de coupe Ce qui est permis Seules les interventions suivantes autorisées avec la délivrance d’un permis sont possibles : A...
...agé dans différents pays et s’est établi à Rawdon pour poursuivre son art. Son talent, sa réputation et son savoir-faire ont permis à plusieurs autres artistes d’apprécier et de connaître ses différentes techniques utilisées. Récipiendaire de di...
...Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...leur travail. RAPPEL IMPORTANT – UN SEUL MOT DE PASSE POUR TOUS LES SERVICES Inscription aux activités des loisirs, aux demandes de permis, accès à votre compte de taxes et une nouveauté : le solde de vos taxes maintenant disponible! Rendez-vou...
...h Services offerts sur place Stationnement Aires de pique-nique Barbecue permis et accès à un dépôt à cendres Rampe de mise à l’eau et vente de permis d’accès pour les embarcations de...
...021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA centre-ville Règlement R 177 - Travaux d’infrastructure...
...ement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2...
...08-93-7 - PIIA centre ville Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et certificats Règlement 2021-04-1 Construction Règlement 150-2022-1 - Limite de vitesse - Camp Mariste et...
...vent grandement aider les futurs acériculteurs à choisir une érablière qui correspond à leurs besoins. Le travail effectué a permis d’identifier le potentiel acéricole exploitable suivant : 252 hectares (projets allant de 5,59 à 42,24...
...ée est de 450 000$, et comme dans la municipalité il y a une quarantaine de barrages, Combien y a -t-il eu de demandes de la part soit d’associations, de citoyens ou autres pour un transfert de propriété à la charge de la m...
...nces de cyanobactéries, il faut réduire à la source le phosphore et limiter son exportation vers les lacs. Ce travail demande la collaboration de tous. Le vieillissement prématuré des lacs de villégiature L’eutrophisation est synonyme...
...fiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement numéro 2021-06-4 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 Règlement numéro 2021-07-1 - Modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
En effet, l'enthousiasme et l'implication du Conseil et de tous les employés ont définitivement permis à la MRC d'entrer dans cette ère de changement tout en gardant le cap sur ses différents mandats, tant au niveau économique, social, culturel qu’e...
...LES COÛTS (PARAPLUIE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. AUTORISATION À LA FIR ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES R...