...également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -399 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des consei...
.... Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -1 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers...
...aire de lassemblée. Est absent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19-330 Il est proposé par Madame la conseillère Sté phanie Labelle et résolu à lunanimité des conseillers...
...emblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-103 Il est proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -308 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseil...
...Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -286 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conse...
.... Est également présent: M. Fra nçois Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -35 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers...
...rier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -132 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conse...
...emblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 20-38 Il est proposé par Madame la conseillère Stép hanie Labelle et résolu à lunanimité des conseillers...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme...
...le plan des fondations projetées est approuvé et leur construction certifiée par un ingénieur membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec. 3.3 .3. ÉPAISSEUR DES MURS D E FONDATIONS L’épaisseur des murs de fon...
...de l’assemblée. Est absent : M. François D auphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -168 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseille...
.... Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -177 Il est proposé par Madame la conseillère Stephanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseill...
...ésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -5 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers...
...nie, un organisme, une association ou autre; 11° « personne compétente » : une personne qui est membre de lOrdre des ingénieurs du Québec, de lOrdre des chimistes du Québec ou de l Ordre des technologues profession...
...blée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 20 -134 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseil...
.... Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -76 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des consei...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-12-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 19 décembre 2023 Projets de règlement Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011 ,...
Ordre du jour (séance de 19 h) Procès-verbal Ordre du jour (séance de 19 h 30) Procès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urban...
...éfinir ce qui constitue une nuisance et de la faire supprimer; ATTENDU QUE le Conseil entend assurer la paix, l'ordre, la sécurité et le bien -être général dans la municipalité; ATTENDU QUE la réglementation relative aux...
...accalauréat en administration des affaires ainsi que d'un diplôme de 2e cycle en comptabilité publique, elle est membre de l'Ordre des comptables professionnels agréés, avec le titre reconnu de CPA auditrice. Au cours de sa carrière, Marjolaine Beaud...
...pr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la conformité de l’installation septique desservant le bâtiment...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl...