...dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; D’accepter, en conformité avec la réglementation municipale, que la contributi on à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels se...
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023...
...- SERVICE ANIMALIER – SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES – EXERCICE DE L’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2021 14. ACHAT DE 3 MODULES DE LOGICIELS COMPTABLES - PG SOLUTIONS INC . 15. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CO...
...ne campagne de sensibilisation pour promouvoir l’utilisation des bornes électriques Renforcer la réglementation et organiser une campagne de sensibilisation pour diminuer la pollution des sources et favoriser la protection...
L’eau distribuée dans la Municipalité provient de sources souterraines et/ou de surfaces, selon les trois réseaux de distribution d'eau potable suivants: réseau Rawdon, réseau Kildare et réseau Engoulevent. Pour leur part, les citoyens non desservis......
Rémunération des élus 2022 Rémunération des élus 2021 Rémunération des élus 2020 Rémunération des élus 2019 Rémunération des élus 2018
...dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; D’accepter, en conformité avec la réglementation municipale, que la contributi on à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels se...
...riser un projet particulier au 3923, rue Chantal – Lot n⁰ 5 530 986 – Zone VC-2 du Règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements 2. Cette résolution vise à autoriser au 3923, rue Chantal, sur le lot numéro 5 530 98...
...our Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-2023 Règ...
...oit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au Règlement de zonage 2021-02 , aux pages 283 et 284 particulièrement. Ce qu’il faut retenir La bande boisée est une bande de végé...
...ougeau Maire ANNEXE A Liste des espèces autorisées pour la subvention Essences prohibées au règlement de zonage 2021 -02 (art. 7.3.6) Les frênes ; Les hêtres ; Les ormes ; Les noyers cendrés . Essences d ’arbres...
Rapport du maire 2023 Rapport du maire 2022 Rapport du maire 2021 Rapport du maire 2020
...onnels et de citoyens intéressés, de près ou de loin, par la culture et ses différents médiums. Consulter la politique 2021-2023
...u jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
...AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 79 235 $ 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES USA GES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 (M ODIFIÉ ) 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. AUTORISATION DE SIGNA TUR...
...JETÉ 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS...
...noir qui sera ramassé de porte en porte, aux dates précisées sur le calendrier annuel des collectes. Conformément à la réglementation municipale, les boîtes à déchets ne sont pas autorisées en bordure de rue sur l’ensemble du territoire. De plu...
...ET DÉONTOLOGIE EN MATIÈ RE MUNICIPALE 24. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEMENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF...
...estier, etc.), voici quelques points de repère. En cas de doute, contactez la Municipalité pour vous assurer de respecter la réglementation en vigueur et obtenir les autorisations nécessaires. Ce qu’il faut retenir Toute coupe d’arbres...
...ales astuces pour avoir une pelouse écologique : Bien doser l’arrosage et respectez l’horaire en vigueur (lien vers réglementation); Diversifier les espèces (trèfle blanc, fétuque durette, fétuque gazonnante ou de Chewing, lotier cornicu...
...à Rawdon, mais chaque propriétaire de chien doit se conformer au règlement 131-2020 relatif aux animaux. Consulter la réglementation municipale
...10 chevaux-vapeur ou plus doivent obtenir au préalable un permis d’accès pour naviguer sur le lac, et ce, conformément à la réglementation en vigueur concernant l’utilisation de la rampe de mise à l’eau municipale et l’accès au lac Pontbriand. Les...
Avant de vous aventurer sur nos lacs, assurez-vous de prendre connaissance de notre réglementation. Soyez un plaisancier averti et assurez-vous de respecter l’éthique de conduite des embarcations motorisées et les règles de sécurité nautique. À comm...
...ait son entrée! Ce 2 e album, enregistré au studio Pantouf situé à Saint-Élie-de-Caxton, propose 10 extraits. Puis, en 2021, un troisième album verra le jour! Composé de 14 nouveaux titres et réalisé par le guitariste Daniel Lacoste, Nova SS dé...
...JETÉ 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS...