...le prévaut. Date de création : [25 septembre 2020 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS CONSIDÉRANT QUE le paragraphe 5°...
...r les années 2024, 2025 et 2026 a été déposé le 15 septembre dernier par le Service d’évaluation de la MRC de Matawinie à la Municipalité. Basé sur le marché immobilier au 1 er juillet 2022 (date de référence), le nouveau rôle entrera en vigueur à...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-03-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
...et des échéances pour l’année en cours. Si ce n’est pas le cas, veuillez communiquer avec le service de taxation de la Municipalité pour obtenir les informations nécessaires afin d’éviter de contracter des intérêts. Les taxes municipales s...
Tel que prescrit par la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale, la Municipalité de Rawdon possède un Code d’éthique et de déontologie applicable à tous ses employés. Les règles qui y sont énoncées guident la conduite des employés...
DATES DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 Avis est donné de ce qui suit : Les dates des séances ordinaires du conseil municip al pour l’année 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situ......
...l ’allumage. Les conseil s de pré vention indiqués aux présentes n’engagent en aucun cas la responsabilité de la Municipalité de Rawdon ou de ses représentants relativement à tout dommage pouvant être causé par l’allumage...
...2596, poste 7114 Courriel : rrougeau@rawdon.ca M. Raymond Rougeau, élu le 7 novembre 2021 à titre de maire de la Municipalité de Rawdon joue un rôle bien défini. Adjointe à la Direction générale - Cabinet du maire et événements sp...
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023...
...considérable de la richesse foncière partout au Québec. En Matawinie, la mise à jour des rôles triennaux effectuée dans six municipalités a généré une augmentation de 1 406 298 300 $ en richesse foncière. Par ailleurs, les coûts pour le transpo...
...avorisant l’utilisation de l’eau de pluie en la destinant à un usage où l’eau potable n’est pas nécessaire, le conseil municipal souhaite offrir un programme d’aide financière pour l’achat et l’utilisation de barils récupérateurs...
Toute promesse d’achat pour un immeuble dont la Municipalité de Rawdon est propriétaire doit lui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. Liste des propriétés municipal...
Pour permettre aux aînés de vieillir en santé, l’administration municipale a récemment révisé sa politique Municipalité amie des aînés et a déposé son plan d’action 2022- 2024. Ce dernier met la table aux actions à entreprendre au cours...
Ordre du jour Procès verbal Comptes à payer - 2024-04-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 avril 2024 Règlements Règlement d'emprunt numéro 180 relatif aux travaux de voirie (parapluie)......
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202......
...trame de fond les questions à l’égard de la gouvernance, du financement ainsi que des besoins des usagers. « Le financement municipal, désormais basé sur le principe d’utilisateur payeur, a fait bondir de façon substantielle la facture de plusieurs...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-12-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 19 décembre 2023 Projets de règlement Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011 ,......
...é d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paiement d’une demande de permis sur r...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-......
...rdre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
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