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Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3...
Ordre du jour Projet de règlement Projet de règlement numéro 156-2023 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 29 mai 2023
...rocès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
...CONSIDÉ RANT QU’ un avis de motion a été donné à la séance ordinaire du 9 février 2016, que le premier projet de règlement a été adopté le 31 mars 2016; CONSIDÉRANT l’avis public publié le 10 avril 2016, conformément à...
...ur - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règlement 2021-02-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotisseme...
...être observée par notre équipe aux lacs Pontbriand et Clair en 2023. Ensemble, stoppons la vivipare chinoise ! Le projet « Ensemble, stoppons la vivipare chinoise! » vise à préserver la qualité des écosystèmes aquatiques et la biodiversi...
...taire de cet immeuble; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lo rs de la séance du 15 avril 2020 . EN CONSÉQUENCE , le c...
...– Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 – Matricule 8501 -97 -0790 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet de Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux...
...BIENS ET DES SERVI CES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS SERVICES ET TARIFS APPLICABLE S PROJET DE RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 C...
...– Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 – Matricule 8501 -97 -0790 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet de Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux...
...tion d’un tel code révisé, ont été respectées; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné séance et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 1 4 février 2022 ; EN CONSÉQUEN...
...RE 5.2 4376, AVENUE TED – LOT NUMÉRO 5 915 195 – ZONE R1 -22 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – GALERIE PROJETÉE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 EMPLOI -MÉDIC -SOINS INC – 3567, RUE CHURCH...
...r l'année 2019 par règlement; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé , p résenté et adopté à la séance du conseil tenue le 13 décembre 2018; CONSIDÉRANT...
...ÉNOVATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DE MODIFI CATIONS AU PLAN IMAG E – 115 924 CANADA INC . – LOTS PROJETÉS 5A À 8A MODIFIÉS - RUE ROSEMARY – LOT NO 6 211 661 – MATRICULE NO 8200 -35 -4977 AVIS DE MOTION 8....
...DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS AFIN D ’Y INTERDIRE LA CIRCULATION DE CE S VÉHICULES À CERTAI NS ENDROITS PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -1 MODIFIANT LE RÈ...
...’un cabinet de service et de ses équipements à proximité de l’intersection de la rue Metcalfe et de la 4E Avenue selon le projet déposé . 19 -315 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et réso...
...1 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR PROJETS DE RÈGLEMENTS 3. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66...
...LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIO NS MUNICIPALES 2025 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -2021 CODE D’ÉTHI...
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