...ique P1 -75, tel que remis aux membres du conseil. 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à la...
...motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 10 avril 2019; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont...
...Pontb riand, tel que remis aux membres du conseil. 17. P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est t enue à huis clos, Monsieur le Maire reporte la lecture des questions déposées par les citoyens à l a...
...otion du présent règlement a été donné et qu’ un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 24 avril 2019; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 13 mai 2019. 19...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym...
...belle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communicat...
...nts : 20-264 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre d u jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20h15. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Direc...
...21 -535 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 16h41 . (Signé) Me Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Direc...
...2 -355 Que l’ensemble des points prévus à l’or dre du jour ayant été discuté, Monsieur le M aire déclare la présente séance du conseil levée à 17 h 15 . (S) Caroline Gray (S) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Direc...
...22 -596 Que l’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été discuté, monsieur le maire déclare la présente séance du conseil levée à 20 h 08 . (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice...
...pour l’adoption d’un tel code révisé, ont été respectées; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné séance et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 1 4 février 2022 ;...
...ce du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signatur...
...e à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents dé...
...de la demande et le droi t de toute personne intéressée de se faire entendre relativement à la demande lors de la séance du Conseil municipal. Approbation par le conseil municipal Le conseil municipal doit, après avoir r...
...nt ; b) Lorsque l’immeuble visé est un immeuble patrimonial , l’avis annonce le jour, l’heure et le lieu de la séance lors de laquelle la demande sera entendue par le Comité ; c) La désignation de l’immeuble concerné en ut...
Séance ordinaire du conseil municipal 14 mars 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. LES ÉLUS (ES ) MUNICIPAUX QUÉBÉCOIS SOLIDAIRES DU PEUPLE UKRA...
...specter les objectifs du plan d‱urbanisme en vigueur; CONSIDÉRANT QU‱ un avis de motion a été donné à la séance du 8 mai 2023 et qu‱un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du 2...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 janvier 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux de la séance ordinaire du con...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 5 avril 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil ten...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 5 avril 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil ten...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 février 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conse...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 août 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – PROCÈS -VE...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 août 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – PROCÈS -VERBAL DE LA...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 13 novem bre 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIR...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 13 décembre 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU DOSSI ER DES MATIÈRES RÉSI DU...