...de la reconduction du programme l’année suivante, le cas échéant. Présentation de la demande Remplir le formulaire; Fournir les documents suivants : Originale de la facture d’achat comprenant...
...Afin de faciliter la gestion de ce mécanisme de divulgation obligatoire, la Municipalité met à votre disposition un formulaire où est prévu l’ensemble des renseignements requis par le gouvernement. Cet avis de divulgation doit êt...
Formulaire de demande (PDF)
...éant. Présenter une demande Voici les étapes pour présenter une demande de subvention : Remplir le formulaire disponible plus bas. Fournir les documents suivants : L’originale de la facture du com...
Formulaire de demande (PDF)
...Afin de faciliter la gestion de ce mécanisme de divulgation obligatoire, la Municipalité met à votre disposition un formulaire où est prévu l’ensemble des renseignements requis par le gouvernement. Cet avis de divulgation doit êtr...
...cipline faisant mention de son niveau de développement : espoir, relève, élite ou excellence Remplir le formulaire de dépôt de candidature en bonne et due forme et fournir les documents requis Déposer sa cand...
...d’un commerçant ayant son siège social au Québec L’achat doit avoir été effectué dans l’année du programme Le formulaire de demande doit être déposé dans les 6 mois de l’achat du baril de récupération d’eau de pluie Progr...
...mation de la reconduction du programme l’année suivante, le cas échéant. Présentation de la demande Remplir le formulaire; Fournir les documents suivants : Facture d’acquisition, comprenant l’essence de l’arbre, le nom e...
...es composantes. Cette demande doit être faite au Service des travaux publics, division de l’hygiène du milieu, à l’aide du Formulaire de compilation de données dûment complété. Le compteur d’eau est fourni gratuitement par la Municipalité et...
Fiche informative - Hygiène du milieu (PDF) Résidentiel Formulaire de compilation de données (PDF) Industries, commerces et institutions (ICI) Formulaire de compilation de données (PDF) Plombier Formulaire...
Pour vous inscrire au registre des fournisseurs de la Municipalité, veuillez compléter le formulaire d’inscription en cliquant ici version imprimable) et l’envoyer à payables@rawdon.ca . Fournisseurs locaux La mise à jour du registre de...
...’une nouvelle résidence, il faut implanter une installation sanitaire conforme au règlement Q-2, r.22. Lorsqu’il y a une modification au nombre de chambres à coucher, il est possible qu’il faille augmenter la capacité du système, conformément aux...
...nir d’un contribuable du secteur ou de la rue visée être transmise par écrit au Service des travaux publics sur le formulaire prescrit être accompagnée d’une requête signée par la majorité des résidents du secteur concerné. Une seule si...
...0 831-5858 Site Internet L’adhésion aux Alcooliques anonymes est entièrement libre et volontaire. Il n’y a aucun formulaire à signer, aucune information personnelle à fournir à qui que ce soit, aucun coût d’adhésion. En fait, la seule con...
...es sourdes ou malentendantes au bureau de l’ASL afin de : les aider à comprendre et à remplir des documents écrits (formulaires gouvernementaux, avis, factures, etc.) les accompagner dans la location ou l’achat d’aides techniques à l’aud...
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Toute promesse d’achat pour un immeuble dont la Municipalité de Rawdon est propriétaire doit lui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. Liste des propriétés municipal...
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...Ordre du jour Projet de règlement Projet de règlement numéro 156-2023 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 29 mai 2023
...nouveau rôle entrera en vigueur à compter du 1 er janvier 2024 et sert à établir le calcul des taxes municipales. Les modifications apportées aux évaluations vont notamment permettre de réduire l’écart entre les évaluations actuelles et l’évol...
...cès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif a...
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...s et actions à préconiser pour assurer la pérennité du patrimoine arboricole. Consulter la politique Formulaires : Coupe d'arbres Coupe d'arbres : aménagement d'un stationnement ou d'un sentier