Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information - Bâtiment accessoire Demande en ligne
...que la résidence est utilisée de façon permanente ou saisonnière : Une fosse septique utilisée à longueur d’année (bâtiment occupé en permanence ou de façon épisodique) doit être vidangée au moins une fois tous les deux ans. Une fosse s...
...ançais et celles de la pompe de puisard (en anglais sump pump) dans le fossé et non dans l’égout sanitaire (code national du bâtiment). Pour les toitures : si possible, diriger les eaux de ruissellement vers le terrain à plus de 1,5 mètre du bâti...
...tre verte Coupe d'arbres Revégétalisation Mur de soutènement Escaliers Pour tout agrandissement d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire (garage, cabanon, piscine), veuillez contacter le Service de l’urbanisme et d...
...ification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R2021-06-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R116...
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...ation par les gouvernements considérant l'aide financière octroyée). Mai 2024 Déconstruction sélective de l’ancien bâtiment sur la rue Metcalfe. La Municipalité a priorisé la réutilisation et la récupération des matériaux de construction de...
...glement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire installer un comp...
...ravail individuel ou en groupe restreint; Importance de porter une attention particulière à l’efficacité énergétique des bâtiments et à l’intégration de solutions durables au projet. En marge du projet, un comité de citoyens intéressés pa...
...Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...ntation d’arbres en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve du respect des conditions d’admissibilité prévues au présent règlem...
...lations municipales centralisées et adéquates. Faire du Centre Metcalfe, un lieu convivial et accessible à tous. Des bâtiments qui intègrent l’écoconception. Avancement des actions Actions O...
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
Objectif 2030 Optimiser les infrastructures de l’ensemble du territoire afin de limiter le plus possible les impacts sur l’environnement. Défi L’insuffisance de mesures actuelles illustre la nécessité de mettre en place de nouvelles......