............... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CO...
...travaillent en Gestion ; 7,6% (380) travaillent dans le Secteur de la santé ; 5,1% (255) travaillent en Fabrication et services d'utilité publique ; 4,4% (220) travaillent en Sciences naturelles et appliquées et do...
...ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R2021-06-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R116-03-12 rel...
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs...
...jet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...s, ruisseaux, etc.) C’est la distance entre les deux rives, d’un côté à l’autre du plan d’eau. Les quais, abris ou débarcadères sur pilotis, sur pieux ou fabriqués de plates-formes flottantes, sont sujets aux conditions suivantes :...
...le programme, les sinistrés sont : des particuliers, en raison de dommages à leurs biens ou de frais d'hébergement temporaires; des entreprises ou des entreprises agricoles; des propriétaires de bâtiments locatifs; des organisme...
...mentaires et gère leur perception, administre l’ensemble de la comptabilité et du traitement de la paye et gère les emprunts temporaires, la dette à long terme et leur financement. Afin de veiller à l’harmonie de l’état global des finances de la Muni...
...753-7735 Télécopieur : 450 753-4095 Site web Mission Offrir aux personnes en difficulté, un gîte temporaire, de l’accompagnement dans des démarches favorisant l’intégration sociale ainsi qu’une meilleure stabilité en logem...
...aumierejeunesse.com Site Internet Mission Offrir un hébergement pour jeunes adultes en difficultés et sans abri et offrir des services de réinsertion sociale, des outils de défense des droits, des activités, un nouveau réseau social...
...afin d’éviter une hospitalisation ou le recours à des services plus lourds que nécessaires. Offrir à la personne, un retrait temporaire de son milieu afin de lui permettre d’apaiser la crise et de recevoir des services d’intervention de manière inten...
...-4095 Courriel : hul.joliette@gmail.com Site web Mission Offrir aux personnes en difficulté, un gîte temporaire, de l’accompagnement dans des démarches favorisant l’intégration sociale ainsi qu’une meilleure stabilité en logem...
...rt en commun (taxi, autobus, transport adapté). L’usager aura à débourser les frais relatifs à l’utilisation de l’automobile du bénévole ainsi que ceux de stationnement et de repas s’il y a lieu. Transport en commun adapté Matawinie...
...ntions suivantes autorisées avec la délivrance d’un permis sont possibles : Aménagement d’une allée d’accès automobile Réseau de canalisation et/ou service public Clôture le long des limites latérales et arrière d’un lot...
...tivité de remblai, de déblais ou toute implantation est strictement interdite. Réaliser des constructions permanentes ou temporaires, des travaux, des ouvrages sans autorisation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le litt...