...ou à un système de plomberie desservi par le réseau de distribution d’eau potable municipal. 7.7 Urinoirs à chasse automatique Il est interdit d’installer tout urinoir à chasse a utomatique utilisant l’eau potable. Tout urinoir de...
...DE MODIFICATION OU DE R ENOVATION IMPLIQUANT SON REMPLACEMENT, DO IT FOURNIR UN DEBIT D’E AU D’AU PLUS 6 LITRES PAR CHASSE D’EAU. ........... 13 SECTION 3.6 DISPOSITIONS RELATIVES À LA CONSTRUCTION D’UN SYSTÈME DE TRAITEMENT D...
...ser. Sauf dans une aire d’exercice canin ou lors de sa p articipation à une activité canine, notamment la chasse, une exposition, une compétition ou un cours de dressage, un chien doit également être tenu au moyen d’une laisse d...
...e du ski de fond, la course à pied, le vélo de montagne, la motoneige, le véhicule tout terrain, l’équitation, la chasse et la pêche etc. ; CONSIDÉRANT QUE le protocole proposé regroupe les services de sécuri té incendie de la MR...
...Halloween sur la rue Queen, fermée pour l’occasion entre 15 h et 18 h! Et profitez-en pour participer à la Grande chasse aux sorcières dès 15 h 30! Plusieurs prix à gagner offerts par nos commerçants, en collaboration avec la Chambr...
...ébergement (en plus des établissement s commerciaux, comprends ceux offrant le gîte lié à des activités de chasse et pêche); R è g l e m e n t d e z o n a g e n o . 2 0 2 1 -02 M u n i c i p a l i t é d e R a w...
...000 kilos, un tracteur , sauf un minitracteur destiné à la tonte de gazon, un véhicule auquel est attaché un chasse -neige, une pelle, un treuil, une remorque, une semi -remorque, un essieu -amovible, une boîte de camion, un...
...(camping sans service, sentiers récréatifs, interprétation de la nature, ski de fond, raquette, vélo de montagne, pêche, chasse, etc.) Résidentiel Habitation. Les typologies d’habitation (ex. : unifamiliale isolée, jumelée, contiguë, mu...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de cons ultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon êt......
Village de Rawdon Règlement numéro 508 -93 RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHIT ECTURALE NUMÉRO 508 -93 Village de Rawdon R......