...H1 Unifamiliale (1) H2 Bifamiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risque inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Loca...
...2018-09-24 18409 honoraires professionnels 4 259.82 $ 74 538.28 $ Compo Recycle 2018-01-31 82977 collecte et transport des matières résiduelles 143 648.12 $ 2018-02-01 83059 collecte et transport des matières résid...
...$ 71 548.96 $ Compo Recycle 2019-01-31 88936 corr. Fact. 88815 (35 661.94) $ 2019-01-31 88812 collecte et transport des matières résiduelles 131 651.20 $ 2019-01-31 89787 élimination et traitement des matières r...
...anvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Compo Recycle 2020-01-31 95080 collecte et transport des matières résiduelles 98 101.04 $ 2020-01-31 95395 élimination et traitement des matières...
...tion ) du bâtiment utilisé pour avertir, informer, annoncer, faire de la réclame ou attirer l’attention. ENSEIGNE COLLECTIVE : Enseigne faisant référence à plusieurs établissements situés à l’intérieur d’un même bâtiment....
...ts budgétaires 37.7 Journal des salaires nets 38. Correspondance 39. Affaires nouvelles 39.1 Assurances collectives Financière Manuvie Consultant en assurances collectives - Groupe financier AGA inc. 40. Parole...
...AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 14. POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DES COLLECTION S – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL 2022 -05-10 08:49 15. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPE...
...é - sentier de transport actif Lac Rawdon 23 109.98 $ 26 674.21 $ SSQ 2021-01-06 817250 assurance collective 26 534.02 $ 2021-02-05 822045 assurance collective 27 964.03 $ 2021-03-03 825908 assur...
...a mobilité ................................ ................................ ............... 44 1.4.7.1 Le transport collectif ................................ ................................ ................................ . 44 1.4.7....
...te du détenteur d’un des postes de journalier régulier à temps complet; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective en vigueur et le processus applicable; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humain es et...
...ilisation que nous prouvons l’esprit de communauté qui règne à Rawdon. Je voudrais saluer les membres du comité du jardin collectif qui ont su coordonner et mobiliser tous les acteurs du milieu dans le projet de réaménagement au parc de la Rose...
...LOISIRS & CULTURE Camp de jour 6 Programmation estivale 7 Activités de la bibliothèque 8 ENVIRONNEMENT Collectes et encombrants 10 PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 25 avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 1...
...l’effort de solidarité envers le peuple ukrainien . Que la M unicipalité déclare son intérêt à contribuer à cet effort collectif et humanitaire et invite tous les groupes et intervenants à se mobiliser pour évaluer la possibilité d...
...des patinoires extérieures au Servi ce des loisirs et de la culture; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective en vigueur et le processus applicable ; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humain...
...des patinoires extérieures au Servi ce des loisirs et de la culture; CONSIDÉRANT les dispositions de la convention collective en vigueur et le processus applicable ; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe aux ressources humain...
..., DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTIO N PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23....
...NANCIÈRE - COMITÉ PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 29. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 30. AUTOR...
...STRUCTURE SALARIALE D U PERSONNEL CADRE DE LA MUNICIPALITE DE RAWDON 24. AUTORISATION DE SIGNATURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25....
...DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021...
...x publics à compter d u 22 juin 2020 , lequel sera assujetti à une période de probation, selon la convention collective en vigueur. L’embauche est également conditionnelle à la réussite des examens médicaux usuels selon le protocol...
...CONSIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la convention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 18 -331 EN CONSÉQUENCE, il est...
...RE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECT IONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 17. GRA...
...bibliothèques publiques et rapport financier 34. Autorisation de signature Projets en développemen t des collections des bibliothèques publiques autonomes Ministère de la Culture et de s Communications 35. Fondation du...
...publics à compter d u 22 juin 2020 , lequel sera assujetti à une période de probation, selon la convention collective en vigueur. L’embauche est également conditionnelle à la réussite des examens médicaux usuels selon le protoco...
...oient mélangées aux eaux usées; 4° « égout pluvial » : égout ou fossé de voie publi que en milieu urbain servant à la collecte et au transport des eaux pluviales, des eaux souterraines et des eaux de refroidissement; 5° « égout sanitair...