...servation d’une lisière boisée permanente ................................ ......... 271 Dispositions relatives à une coupe totale ................................ ................. 272 Aires d’empilement du bois .........................
...onstruction ................................ ................................ .............................. 13 4.6. Coupe d'arbres ................................ ................................ .......................... 13 4.7. D...
...UX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO...
...utoriser cette dépense. Madame la conseillère Stéphanie Labelle reprend son siège. 17. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2...
...AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 4...
...licable, un montant de 100$ par unité de logement additionnelle créée. Dépôt remboursable lorsqu’un plan de coupe d’arbres est exigé, et ce, selon les modalités suivantes : Dépôt de 500 $ pour 1 à 2 logement(s)...
...ET CERTIFICAT D AUTORISATION NUMÉRO 24-99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA COUPE D ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI...
...S ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA DÉCLA RATIO N DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTR...
...ermettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y a déjà beaucoup de circulation automobile dans le secteur de la 17e Avenue et que l’ajout de 4 logements aura pour impact d’a...
...ermettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y a déjà beaucoup de circulation automobile dans le secteur de la 17e Avenue et que l’ajout de 4 logements aura pour impact d’a...
...ITIONS APPLICABLES AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 4...
...I DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAIS...
...Échéance moyenne : 4 ans et 1 mois Lieu d’ouverture : Ministère des Finances du Québec Taux de coupon d’intérêt moyen : 3,5100 % Montant : 1 767 000 $ Date d’émission : 27 novembre 2018 CON...
...l es détaillées se retrouvant à l’intérieur du périmètre d’urbanisation. Le règlement de zonage, incluant le découpage des zones au plan de zonage ainsi que les usages qui y seront autorisés devront être concordant s avec la...
...d’une modification, d’un changement d’usage nécessitant des tran sformations extérieures, des plans, élévations, coupes et croquis schématiques, en couleur, montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et...
...Échéance moyenne : 4 ans et 1 mois Lieu d’ouverture : Ministère des Finances du Québec Taux de coupon d’intérêt moyen : 3,5100 % Montant : 1 767 000 $ Date d’émission : 27 novembre 2018 CON...
...RS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA DÉCLARATION DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S PROJETS DE RÈGLEMENTS 15. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO...
...rain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de t...
...k�W�L�P�H�Q�W� �H�W� �G�H� �V�R�Q� �W�H�U�U�D�L�Q� �H�W� �V�D�Q�V� limiter la portée de ce qui pr écède, tels que la coupe du gazon, la coupe des haies, l’émondage �G�H�V��D�U�E�U�H�V���S�R�X�U�Y�X��T�X�H��F�H�V��W�U�D�Y�D�X�[��V�¶�...
...terrain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture,...
...in ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysa ger; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture...
...ain ainsi que les aires de déboisement, de conservation des boisés et d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dime nsions, hauteur, pente de toitur...
...de existante sur le terrain faisant l‱objet du P.I.I.A. 2. Les plans de construction : Les plans montrant les coupes et élévations schématiques de l‱architecture de toute construction existante à modifier et de toute co...
...circulation existantes et projetées; ii) les bâtiments existan ts et projetés ainsi que leurs usages. d) des coupes et élévations schématiques montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et de tou...
...‱une modification, d‱un FKDQJHPHQW G¶XVDJH QpFHVVLWDQW des transformations extérieures , des plans, élévations, coupes et croquis schématiques, en cou leur, montrant l‱architecture de toute construction existante à modifier...