.......... 157 Nombre de matériaux de parement extérieur autorisé ............................ 157 Élévation du niveau du rez -de -chaussée ................................ ................. 157 Utilisation de l’espace sous les fonda...
...d’un autre règlement. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau ____________________________________ Raymond Rougeau Maire (signé) Caroline Gray __________...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...
RÈGLEMENT NUMÉRO 137-2021 RELATIF À L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE CONSIDÉRANT QU’ un règlement relatif à l’utilisatio n de l’eau potable est actuellement en vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipali...
...Le lotissement et les voies de circulation ................................ ........................ 18 La gestion des eaux de ruissellement et les risques d‱érosion .................... 19 L‱implantation des bâtiments .....................
...prétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du gr effe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version...
...du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont co nservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version o...
...Feu 2019-08-30 F0014215 appareils respiratoires 135 489.83 $ 135 489.83 $ Armtec Inc. 2019-12-02 6-194489 ponceau intersection Kaiser Apollo 8 718.75 $ 2019-12-02 6-194491 ponceau intersection Kaiser Apollo 16 910.34 $...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE...
...lers, Est absente, Madame la conseillère, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du...
...ion des contraintes naturelles ................................ .......... 17 Tracé des rues en fonction d’un cours d’eau ou d’un lac ................................ ..... 18 Tracé des rues à proximité d ’un milieu humide ...............
...eur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-004 du 15 mars 2...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire...
...UM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bell...
...UM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bell...
...du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officiel le, la version o...
...AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Car...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté minis...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministérie...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La sé...
...e, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décre...
...Sont absents, Madame la conseillère Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE...
...llers, Est absent, Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU...