Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9183-8672 Québec Inc 2020-01-08 2020-0001 location niveleuse...
Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Aréo-Feu 2019-08-30 F0014215 appareils respiratoires 135 489.8...
Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant ABC Environnement 2018-05-31 A04869 nettoyage des égouts 23 48...
Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9014-8222 Qébec Inc. 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-1 Kildare 1 949.29 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-2 Centre-ville 15 941.17 $...
...de 0.0 615 $ par cent dollars de la valeur telle que portée au rôle d'évaluation en vigueur pour pourvoir à 50% de la facture de la Sureté du Québec et de 0.0 454 $ par cent dollars de la valeur telle que portée au rôle d'évaluation en...
...utorisation, il doit en aviser le responsable de l’activité budgétaire concerné dans le meilleur délai et lui remettre les factures reçues ou autres pièces justificatives. SECTION 6 - DÉLÉGATION DU POUVOIR ET DÉPENSES AUTORISÉ ES – D...
...058 a été émis pour autoriser cette dépense. 23. MAUVAISES CRÉANCES CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a émis diverses factures au cours des années 2017 et 2018 pour lesquelles les montants réclamés demeurent impayés, le tout pour...
...x fins de la présente résolution. 19. MAUVAISES CRÉANCES CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a émis diverses factures et amendes à la bibliothèque au cours des années 2019 et 2020, pour lesquelles les montants réclam...
...-000028 est émis pour autoriser cette dépense. 31. Mauvaises créances CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a émis une facture en novembre 2015 pour laquelle le montant réclamé demeure impayé, pour une somme de 5 99,79 $; CONSIDÉRANT Q...
...00028 est émis pour autoriser cette dépense. 31. Mauvaises créances CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a émis une facture en novembre 2015 pour laquelle le montant réclamé demeure impayé, pour une somme de 5 99,79 $; CONSIDÉRANT...
...ion basé sur les quantités de carburants requis par notre organisation municipale. Il est entendu que l’UMQ : • facturera trimestriellement aux participants un frais de gestion de 0.0055 $ (0.55 ¢) par litre acheté aux organisat...
...n vigueur. 2. Tout propriétaire qui conteste le volume mesuré par le compteur deau doit d'abord payer la facture d'eau, puis soumettre une demande de vérifi cation dudit compteur deau par la suite. 3. La Municipalité procède...
...ion basé sur les quantités de carburants requis par notre organisation municipale. Il est entendu que l’UMQ : • facturera trimestriellement aux participants un frais de gestion de 0.0055 $ (0.55 ¢) par litre acheté aux organisat...
...déposée au Responsable du développement durable et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéro...
...no 21 -102 et 22 -268 afin que celui -ci reflète la valeur réelle des travaux réalisés tel apparaissant à la facture définitive produite par le Promoteur en date du 11 juillet 2022, soit un montant de 33 987,22$, taxes incluses;...
...t la Municipalité , afin de maintenir ce chemin dans un état carrossable, payable par le demandeur, sur présentation de factures par la Mun icipalité ; - Aucun travail d’aménagement, incluant le déboisement, ne pourra s’effectuer sur la propr...
...al, ou autre ma tériau ayant une apparence naturelle , avec lettrage sculpté ou en relief ; 3. Les enseignes de facture professionnelle sont fortement encouragées (matériaux neufs, lettrage symétrique, etc.) ; 4. Les dimensions, l...
...u préalable de ceux -ci. Si le coût de réalisation des travaux s’avère moindre ou supérieur, la Municipalité rembourse ou facture la d ifférence au(x) demandeur(s). j) Lorsqu’il y a retrait, abandon, annulation ou suspension d’une...
...Tout coût additionnel sera ultérieurement facturé au propriétaire et devra être acquitté selon le délai indiqué sur la facture. 4.3 Tous l es travaux de branchement sur la propriété privée sont aux frais et sous l'entière...
...à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie , comprenant une description de l’item , le nom et les coordon...
...rétention doit faire vidanger sa fosse septique obligatoirement. Ainsi, lors de la vidange, n’oubliez pas de demander votre facture, afin de la transmettre au Service de l’urbanisme et de l’environnement. Inspection préventive d'installations septi...
...rit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents suivants : La facture d’acquisition , comprenant l’essence de l’arbre , le nom et les coordonnées du commer çant, la date d’...
...OU Par courriel à : urbanisme@rawdon.ca et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéro...
...ame pas son animal ou lorsq u’il en dispose conformément à l’article 4.5. L’autorité compétente fera parvenir une facture au gardien, le cas échéant. 4.5 Disposition d’un animal gardé au refuge ou à la fourrière du service...
...240,34 $, plus les taxes applicables et que la portion des frais d’ingénierie attribuables à la Municipalité selon la facture numéro 22237 préparée par GBI Experts -conseils en date du 18 mai 2022 est de 4 943,92 $, plus les...