.... ................................ ................................ ......................... 21 1.2.1 L’emploi et les secteurs d’activités économiques ................................ ............................... 21 1.2.1.1 L’emploi...
...A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e xi DISPOSITIONS PARTICU LIÈRES À CERTAINS US AGES, SECTEURS OU ZONES ................................ ........................ 359 Dispositions relatives aux projets de...
...SIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres public le 29 juillet 2020 pour l’ent retien d’hiver de 5 secteurs, soit pour des t ravaux de déblaiement et d’enlèvement de la neige; CONSIDÉRANT QU’aux termes des documen...
...SIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres public le 29 juillet 2020 pour l’ent retien d’hiver de 5 secteurs, soit pour des t ravaux de déblaiement et d’enlèvement de la neige; CONSIDÉRANT QU’aux termes des documen...
...I.A.) N ° 2021 -07 OBJECTIFS ET CRITÈRE S APPLICABLES À CERTAINES INTERVENTIONS À L‱IN TÉRIEUR DES SECTEURS DE PENTE FORTE R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M P L A N T A T I O N E T D ‱ I N T É G...
...ispositions particulières aux lots situés dans une courbe extérieure .............. 28 Dispositions particulières aux secteurs de pente forte ................................ .......... 28 Dispositions particulières applicables à un lot...
...ÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIP AL POUR L ANNÉE 2020 20. REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D AIDE À LA V...
...ectifs sont les suivants : 1. Permettre une cohabitation plus harmonieuse entre les entreprises des différents secteurs d’activités, les résidents et les villégiateurs ; 2. Positionner la municipalité en termes d’offre d’activité...
...GÉNÉRALE 20. NOMINATION D’UNE MAIRESSE SUPPLÉA NTE 21. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 22. MODIFICATIONS À LA CO MPOSITION DES MEMBRE S –...
...UVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - REMPLACEMENT D ’UN MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR ONNE MENT (CCE) 24. EMBAUCHE...
...et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE certaines densités et certains usages proposés diffèrent dans certains secteurs entre la réglementation en vigueur et la réglementation à venir; CONSIDÉRANT QUE le maintien en vigueur des usa...
...du secteur, objet de la requête déposée par le promoteur, mais susceptible de constituer la voie d’accès de plusieurs secteurs existants ou futurs, en plus du secteur objet de la requête déposée par le promoteur. e) « rue de desser...
...u a débuté en 2018 auprès des ICI (Industrie / Commerce / Institution). La tarification volumétrique pour les secteurs ICI entrera en vigueur en 2023. À titre informatif, les responsables de ces établissements concernés re...
...nicipalité afin d’assurer la protection du réseau routier, la sécurité des citoyens et la tranquillité des secteurs résidentiels; CONSIDÉRANT la problématique de circulation des véh icules lourds sur les rues Gervais...
...circulation situées sur le territoire de la Municipalité , incluant une réduction de la vitesse à 40 km /h dans plusieurs secteurs ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné à la séance du 15 août 2022. 22 -405...
...COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - REMPLACEMENT D ’UN MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR ONNEMENT (CCE) 24. EMBAUCHE D...
...jeux semblent se complexifier : Le contexte pandémique et la rareté de la main -d’œuvre dans certains secteurs G¶DFWLYLWpH[HUFHQWXQHSUHVVLRQVXUOHVMHXQHVHQ cheminement scolaire; Le nombre d’élèves handicapés ou e...
...issus préférablement de différents services municipaux afin d’assurer une bonne représentativité de chacun des secteurs d’activité . 17. EMBAUCHE DE PO MPIER S TEMPS PARTIEL SUR AP PEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CON...
...issus préférablement de différents services municipaux afin d’assurer une bonne représentativité de chacun des secteurs d’activité . 17. EMBAUCHE DE PO MPIER S TEMPS PARTIEL SUR AP PEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CON...
...ANT QUE l es données recueillies par ces stations hydrométriques permettron t notamment de prévoir l’ampleur des secteurs inondés pour une grande partie des cours d’eau du Québec en plus de soutenir les municipalités dans la déterminati...
...ANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2020 20. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA V...
...CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit assujettir à un plan d’implantation et d’intégration architecturale les secteurs à forte pente, les projets int égrés en remplacement du règlement numéro 1006 en vigueur et l’affi...
...GÉNÉRALE 20. NOMINATION D’UNE MAIRESSE SUPPLÉA NTE 21. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 22. MODIFICATIONS À LA CO MPOSITION DES MEMBRE S –...
...- Une identification et une description des contraintes i nhérentes à la nature du terrain; - Une localisation des secteurs de villégiature ou bâtis situés à proximité; - La localisation et la distance des zones R1, CN, Ca et de toute...