........ 354 Dispositions particulières applicables à la cabane à sucre commerciale 354 Dispositions relatives aux îlots déstructu rés ................. 356 Champ d’application ................................ ..........................
...(SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – ENSEIGNE 6.2 9263-4690 QUÉBEC INC . – 3137, 1RE AVENUE – LOTS 4 994 727, 4 994 729 & 4 994 754 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – T...
...ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉR...
...UJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DEMANDES D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – 9355 -834 4 QUÉBEC INC . – LOTS 5 352 742, 5 353 012, 5 353 033, 5 352 880, 5 352 946, 5 353 372, 5 352 728, 5 353 013 ET 5 352 95...
...e nouvelle subdivision, une redivision, une annulation, une correction, un ajouté ou un remplacement de numéros de lots fait en vertu de la Loi sur le cadastre ou du Code civil. Ouvrage : Regroupe l'ensemble des constructions faites...
...ge des anima ux, que de la culture fourragère ou maraichère. L’affectation Agricole viable encadre également les îlots déstructurés à vocation résidentielle. Ces îlots déstructurés sont le résultat de l’addition d’usages non a...
...méro d e dossier 25 112, pour M. Martin Coutu; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus requiert lacceptation dun plan projet de lotissement consi déré comme un plan image ainsi que...
...des spécifications faisant partie du Règlement de zonage quant à la superficie et aux dimensions minimales des lots, et le texte du présent règlement, la disposition la plus restrictive s‱applique. Les dimensions, superfici...
...ON D ’UN BÂTIMENT MULTIFAM ILIAL DE 9 LOGEMENTS SUR 3 ÉTAGES – GROUPE EVEX MANDATAIRE – (3512), RUE ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 6. DEMANDE D ’USAGE CONDITI...
...demande de dérogation mineure visant à autoriser la subdivision du lot numéro 5 301 217 afin de créer 2 lots distincts ayant une profondeur de 29,90 mètres chacun en lieu et place de la profondeur minimale de 3...
...T une demande de dérogation mineure visant à permettre le lotissement du lot 4 994 976 afin de créer deux lots conformes permettant d'accueillir respectivement un b âtiment isolé de 3 logements (triplex ). L es deux...
...demande de dérogation mineure visant à autoriser la subdivision du lot numéro 5 301 217 afin de créer 2 lots distincts ayant une profondeur de 29,90 mètres chacun en lieu et place de la profondeur minimale de 3...
...ENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – ALBERT LEFEBVRE GESTION & DÉVELOPPEMENT INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E HENRI – LOTS 5 354 722, 5 354 742 ET 5 353 371 – MATRICULES 8698 -92 -3803, 8798 -13 -3073 ET 8798 -14 -9623 14....
...onage, de la zone faisant l ’objet des P.I.I.A.; ii) un plan préparé par un arpenteur -géomètre, montrant les lots et les parties de lots compris dans le terrain faisant l ’objet des P.I.I.A. et les rues et terrains qu...
...A (secteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Construct ion dun bâtiment principal 6.4 115924 Canada Inc. Lots projetés 1A & 2A 3501 & 3507, rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) Règlement...
...CTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 5.2 MUNICIPALITÉ DE RAWDON – 3643 -3647, RUE QUEEN – LOTS NUMÉROS 4 994 145 & 4 994 147 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ESCAL...
...E 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – REMISE 6.3 4116, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOTS NUMÉROS 5 528 899 & 5 528 901 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – LOTISSEM...
...t les renseignements et les informations suivante s : a) Les limites, les dimensions et la superf icie des lots formant l‱immeuble ainsi que leur numéro cadastral ; b) La localisation des constructions, bâtiments o...
...an de lotissement par lequel un permis de lotissement a été émis par la Municipalité de Rawdon. Le plan doit montrer les lots à bâtir ainsi que les rues. d) Le titre de propriété des lieux, comprenant les rues, les emprises, le...
...adjacentes et des usages aut orisés sur les terrains voisins ; f) Les aires de stationnement sont aménagées par des ilots paysagés ayant pour effet de rehausser l’esthétisme du site, c’est -à-dire sans laisser de trop grands espaces en g...
...rvices de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette vente. D’autoriser la radiation des comptes relati fs à la taxation de rues. 10. RENOUVEL...
...vé, aux termes de la résolution n° 15 -632 adoptée le 8 décembre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498...
...uvé, aux termes de la résolution n° 15 -632 adoptée le 8 décembre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498...
...services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à ce s vente. 18. ABROGATION DE LA RÉSO LUTION N 15 -644 – CRÉATION D ’UN COMITÉ TECHNIQUE – SCHÉM...
...réalisés pour l’immeuble situé au 3398, rue Queen (SQ) par la Société québécoise des infrastructures sur les lots 6 335 009 ainsi que sur une partie non ouverte de l’emprise de la rue Qu een ( lot n° 4 996 178), propriété de la...