...Abattage dans une érablière ................................ ................................ .... 273 Exceptions aux travaux d’abattage dans une pente de plus de 30 % et dans une érablière ................................ ....................
...e 2015 RÈGLEMENT NUMÉRO 62 -2010 ÉTABLISSANT UNE POLI TIQUE DE DÉVE LOPPEMENT ET DE FINA NCEMENT DES TRAVAUX D’INFRASTRUC TURES ET CONCERNANT LES ENTENTES RELATIV ES À DE TELS TRAVAUX ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 13 -2005 E...
...DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MOD...
...FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le chef de division de la voirie et le chef de division de l’hygiène du milieu du Service des travaux publics de même que les contremaîtres relevant d e ce service, ainsi que toute autre personne man...
...D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ)...
...D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ)...
...– PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈG...
...5.6. Exemption de frais lors d'une construction neuve ................................ ...... 18 5.7. Début des travaux ................................ ................................ ..................... 18 5.8. Affichage du...
...d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Achat de carburant...
...d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Achat de carburant...
...ur suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3....
...r suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ON - USINE DE FILTRATION D ES EAUX ST-PATRICK 23. CONTRAT ACCESSOIRE - SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ’USINE DE F ILTRATION DES EAUX (S T- PATRICK ) – NORDA STELO 24. MODIFICATIONS À LA...
...-95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade...
...S OUMISSIONS PUBLIQUES 18. MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 164 - MAJORATION DES COÛTS DES TRAVAUX ET AFFECTATI ON 19. MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 - MAJORATION DES COÛTS DES TRA...
...-95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade...
...RÉALISATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCUMENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONST RUCTION DU QUARTIER DU CITOYEN ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 559 379 $ RÈGLEMENTS...
...DE L ’EAU – SULFATE D’ALUMINIUM (ALUN ) 17. MANDAT DE SERVICES PROFESSIONNELS – PROCÉDURES JUDICIAIRE S – TRAVAUX NON AUTORISÉS – LOTS NUMÉROS 5 354 505, 5 354 514, 5 355 197 ET 5 354 516 – BÉLANGER SAUVÉ 18....
...30. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – SOUFFLEUSE DE MARQUE VOHL 671 ANNÉE 1978 (UNITÉ 78 -153 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 16 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE...
...E LA SÉCURIT É INCENDIE 17. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOTA 2021 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTE NTE DE SERVICES – A...
...E LA SÉCURIT É INCENDIE 17. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOTA 2021 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTE NTE DE SERVICES – A...
...UN EMPRUNT DE 145 550 $ 2022 -09-14 08:45 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORI...
...NANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVIC E DES TRAVAUX PUBLICS 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PAVAGE SUR DE...
...O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – TRAVAUX DE PROLONGEME NT DE L’ÉGOUT SUR LA 4E AVENUE – MAIN D ’ŒUVRE ET MA CHINERIE – EXCAVATION CARROLL INC . 3...
...phin, directeur général et secrétaire -trésorier Le directeur général et secrétaire -trésorier présente l’évolution des travaux routiers en cours. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -247 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ren...