...Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’Hydro -Québec (PMVI) et d’acceptation du partage de la somme allouée dans le cadre du Programme 26. Modifications à la programmation de travaux – TECQ 2014 -2018 – Program...
...FIN DE MODIFIE R CERTAI NES DISPOSITIONS RELATIV ES À LA RÉMUNÉRATION DES ÉLUS ET LES MODA LITÉS DE VERSEMENT D E L’ALLOCATION DE TRANSI TION PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NU...
...Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro-Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la somme allouée dans l e cadre du Programme 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau 23. Embauche étudiant Pr...
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rawdon.ca MOT DU MAIRE 2 ÉVÉNEMENTS 3 ACTUALITÉS 4 LOISIRS & CULTURE Halloween 9 Bibliothèque Alice-Quintal 10 Activités des organismes 12 DERNIER VERSEMENT DE TAXES DE L'ANNÉE 20 octobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octo...
...AUX AFIN DE MODIFIE R CERTAINES DISPOSIT IONS RELATIVES À LA RÉMUN ÉRATION DES ÉLUS ET LES MODALITÉS DE VER SEMENT DE L ’ALLOCATION DE TRANS ITION 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRA...
...E , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATION À LA POL ITIQUE PORTANT SUR L E HARCÈLEMENT PSYCHO LOGIQUE ET SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 25. DEMANDE DE...
...DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION CULTUREL 2021 -2023 30....
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...– EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE LA VOIRIE 24. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2019 25. INVITATION – GRANDS PRIX DESJARDINS DE LA CULT URE DE LANAUDIÈRE 26. SOMMET INTERNATIONAL DE...
...ISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15 OCTOBRE 2022 – TERRE DES BISONS 32. LE GRAND FRISSON - 28 JANV...
...PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU JEU 2018 22. ÉVÈNEMENT CANIN AU PA RC DES CHUTES DORWIN – AUTORISATION - CAM...
...n au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro- Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la som me allouée dans le cadre du Programme 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3....
...au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro- Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la som me allouée dans le cadre du Programme 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour...
...informée. Est exc lu de cette notion le cas où l’intérêt personnel consiste dans des rémunérations, des allocations, des remboursements de dépenses, des avantages sociaux ou d’autres conditions de travail rattachées...
...de modifier certaines dispositions relatives à la rémunération des élus et les modalités de versemen t de l’allocation de transition PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlement numéro 7...
...secondaire des Chutes au coût de 70 $ pour une durée de 15 semaines. VOLLEYBALL Lundi de 19 h à 21 h Matériel à apporter : ballon BADMINTON Mercredi de 19 h à 21 h Matériel à apporter : raquette et volant PICKLEBALL Dimanche de 9 h à 11 h Matériel à...
...e de l’école secondaire des Chutes au coût de 58 $ pour 12 semaines. VOLLEYBALL Lundi de 19 h à 21 h Matériel à apporter : ballon BADMINTON Mercredi de 19 h à 21 h Matériel à apporter : raquette et volant PICKLEBALL Dimanche de 9 h à 11 h Matériel à...
...A 13,95 A 11,75 A S Pierre 0"-2 " MTQ – MG -56 17,5U A 11,7 5 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est a...
....7.9. NIVELLEMENT ET ÉCOUL EMENT DES EAUX Toute l’aire située sous la maison mobile ainsi que sous les rallonges doi t être recouverte d’asphalte ou de gravier bien tassé. Toute la superficie du terrain entourant la plate -f...
...ployés. 4 Le règlement des comptes de tout employé lors de son départ tels que l’ensemble des banques et allocations de retraite, si appl icable. 5 Les remises des diverses retenues sur les salaires telles que les impôts fédé...
...DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLIENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION CULTUREL 2021 -2023 30....
...du citoyen; CONSIDÉRANT QUE les prix soumis par les firmes d’ingénierie dépassent de façon importante le budget alloué par la Mun icipalité pour cet élément au projet ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de procéder à l’annulation de...
...186 644,67 $ 152 313,13 $ Conformité Non -conformité mineure Non conformités mineures CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier), est aj...
...$ 13,75 $ 6 Pierre – 0"-2 ½" Tout venant 17,28 $ 11,00 $ 13,25 $ 10,75 $ 23,50 $ 14,25 $ CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique b asée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable-terre-gravier), est ajou...