...prévaut. Date de création : [15 juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CON...
...ion utilisée ou destinée à être u tilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant leau de la conduite d eau jusquà lintérieur du bâtiment; Compteur...
...cule 8397-95-7794 21. Cession de puits artésiens Propriétés sises au 44 22 et 4893, chemin Carroll - Débranchement du Lac Vail 22. Plan délimination des raccordements inversés 23. Programme daide à lamélioration d...
...intérieure. « Robinet d’arrêt » désigne un dispositif installé par la Municipalité à l’extérieur d’un bâtiment sur le branchement de service, servant à interrompre l’ alimentation d’eau de ce bâtiment. « Tuyauterie intérieure » désigne l’in...
...s les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 16 . Adoption du Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon PREMIÈRE PÉRIO...
...s les réseaux dégouts de la Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion Règlement numéro 121-2018 relatif aux branchements aux réseaux daqueduc, dégout sanitaire et dégout pluvial de la Municipalité de Rawdon 10. Avis de...
...RÈGLEMENTS 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOU...
...éance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 121 -2028 -1 modifiant le Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitair e et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon afin...
...mm) Coût réel majoré des frais d’administration selon les modalits prévues à l’article 6.Q Inspection des branchements Dépôt de 250 $ remboursable uniquement après inspection par un représentant municipal et confirmation d...
...ARS – 2023 -2024 -2025 50. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉS EAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51....
...ac Huard (chemin du) Sur toute sa longueur Lac Morgan (chemin du) Entre 8e Avenue et Crystal et Entre l’embranchement avec la rue Bray situé en face du 7056, chemin du Lac - Morgan jusqu’à la limite de Chertsey Lac Saph...
...an, dans le secteur du Camp Mariste et de Chalets Lanaudière afin de réduire celle -ci à 40km/h, et ce, à partir de l’embranchement avec la rue Bray situé en face du 7056, chemin du Lac Morgan jusqu’à la limite de la Municip alité de Chertsey...
...rgan , dans le secteur du Camp Mariste et de Chalets Lanaudière afin de réduire celle -ci à 40km/h, et ce, à partir de l’embranchement avec la rue Bray situé en face du 7056, chemin du Lac Morgan jusqu’à la limite de la Municipalité de Chertsey;...
...ARS – 2023 -2024 -2025 50. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉS EAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51....
...règlement sapplique à tout établissemen t raccordé à un réseau dégout de la Municipalité ainsi quà tout branchement effectué p our évacuer des eaux vers un réseau dégout municipal, à lexception des infrastructures...
...cule 8397 -95 -7794 21. Cession de puits artésiens – Propriétés sises au 4422 et 4893, chemin Carroll - Débranchement du Lac Vail 22. Plan d’élimination des raccordements inversés 23. Programme d’aide à l’amélioration du...
...ION RÈGLEMENTS 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGL EMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOU...
...é y incluant les honoraires et frais permettant le règlement du litige. L Les dépense s reliée s à l’installation, le branchement et l’entretien de lampadaires sur les rues de la Municipalité. M Les dépense s découlant de l’exécution...
...les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 7. Adoption du projet de Règlement numéro 121 -201 8 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon RÈGLEMENTS 8....
...les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 7. Adoption du projet de Règlement numéro 121 -201 8 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon RÈGLEMENTS 8....
...s les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 16. Adoption du Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon PREMIÈRE PÉRIO...
...questions en direct? 4. Lors d'une séance d'informatio n pour les travaux sur la 17e ave, il a été mentionné que le branchement des égoûts de la 16e vers la 17e se ferait en une seule fois et en même temps que toute la ru...
...les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion – Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon 10. Avis de...