...roupe d’usages « habitation (H) » ................................ ........................... 99 Groupe d’usages « commerce (C) » ................................ ........................ 100 Groupe d’usage « industrie (I) » ........
...Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risque inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 Artériel C3 Hébergement C4 A...
...’ai le plaisir de vous présenter le nouveau plan d’urbanisme de la Municipalité de Rawdon. Ce plan d’urbanisme complètement révisé établit les grandes orientations d’aménagement et de développement de la Municipalité. Il...
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...
...Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultati f d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3...
...Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultati f d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3...
...TENUE LE 11 OCTOBRE 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...ment et territoire assujetti Le présent règlement, d ont les dispositions s’appliquent aux personnes physiques comme aux personnes morales autant de droit public que privé, s’applique à l’ensemble du territoire de la...
...audit portant respectivement sur l’adoption du budget et l’adoption du programme triennal d’immobilisations – Commission municipale du Québec : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3....
...s titres, le texte prévaut. De plus, - l’emploi des verbes au présent inclut le futur; - le singulier comprend le pluriel et vice et versa, à moins que le sens n ’indique qu ’il ne peut en être ainsi; - avec...
...PAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 14 NOVEMBRE 2022 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2022 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...E DU CONSEIL TENUE LE 8 JUILLET 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 14 JUILLET 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u...
.... APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TE NUE LE 18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
.... APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TE NUE LE 18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
..., la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès que possible par tout moyen permettant de connaître...
..., la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès que possible par tout moyen permettant de connaître...
...conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de c ette séance sera également dis...
...6. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 NOVEMBRE 2019 7. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 NOVEMBRE 2019 8. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES...
...ux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno...
...iaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Gu...
...NUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 17 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 OCTOBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...erne pour l’année 2017 5. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avril 2018 6. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 26 mars 2018 7. Demandes de dérogations mineures 7.1...
...DINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 21 JUIN 2018 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 28 JUIN 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 JUILLET 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5....
...IAND 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...