...nal. ARTICLE 9 Terminologie À moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par : « Comité » : Le Conseil, comme s’il était le comité en vertu de l’article 148.0.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urba...
...Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultati f d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3...
...Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultati f d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3...
...DMINISTRATION GÉNÉRALE 20. NOMINATION D’UNE MAIRESSE SUPPLÉA NTE 21. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 22. MODIFICATIONS À LA CO MPOSITION DE...
...PAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 14 NOVEMBRE 2022 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2022 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...u jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 19 avril et le 3 mai 2018 4. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 7 mai 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 365...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 9 SEPTEMBRE 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 SEPTEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES...
.... APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TE NUE LE 18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
.... APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TE NUE LE 18 OCTOBRE 2018 À 19 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...TENUE LE 11 OCTOBRE 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...DU CONSEIL TENUE LE 14 AVRIL 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 28 AVRIL À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2021 5. DEMAN DES RELATIVES AUX RÈ GLEMENTS SU...
...6. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 NOVEMBRE 2019 7. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 NOVEMBRE 2019 8. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES...
...EXT RAORDINAIRES DU CONS EIL TENUES LE 18 DÉCEMBRE 2019 À 19 H ET 19 H30 ET LE 15 JANVIER 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTA TIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...nseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVELLES - FORMATION D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X AÎNÉS DE RAWDON ET 27.2 AFFAIRES NOUVELLES - PERMISSION DE STATIO...
...T ENUE LE 17 JANVIER 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 17 JANVIER 2022 À 18 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES...
...RAPPORT PORTANT SUR L ES POINTS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 MAI 2019 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1...
...2018 À 19 H ET DES SÉANCES EXT RAORDINAIRES DU CONS EIL TENUES LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H ET 19 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 7 JANVIER 2019 AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. DEMANDE...
...ion de lordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 4. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1...
...n de lordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 4. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1...
...L DES SÉANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H30 ET LE 28 OCTOBRE 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’UR BANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5....
...L DES SÉANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H30 ET LE 28 OCTOBRE 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’UR BANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5....
...avec l’ajout des points suivant s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 ET 36.2 SOUPER TOURNANT MONTCALM / RAWDON 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E –...
...2021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022...
...d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1...
...SEIL TENUE LE 13 MAI 2020 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 2 JUIN 2020 À 14 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2020, ROU VERT LE 1ER JUIN 2020 5. DEMANDE...