...44. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER 2020 CAMP ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY 45. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER CORPORATION DE L AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE LA SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE CYBER -CIBLE...
...nis et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant en ajoutant le s point s n° 48.1 CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION GALA 14 E ÉDITION et 48.2 DEMANDE DE DISPENSE À LA MINISTRE...
...NDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE - SECTION LOCALE 1084 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPAL – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO 4 994 194 – MATRICULE N ° 8899-81-2195 2...
...Québec (RLRQ, chapitre C -27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 - MACKIE RESEARCH CAPITAL CORPORATION 384 000 $ 2.00000 % 2021 393 000 $ 2.05000 % 2022 402 000 $ 2.1...
...R – CAMP ADAPTÉ 2023 - LES RÉPITS DE GABY 31. ADHÉSION 2023 – UNION DES MUNICIPAL ITÉS DU QUÉBEC (UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES...
...al du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 MACKIE RESEARCH CAPITAL CORPORATION 342 000 $ 2,00000 % 2020 349 000 $ 2,05000 % 2021 357 000 $ 2,100...
...-93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PLATEFORME ÉLÉVATRICE POUR PERSONNES À MOB ILITÉ RÉDUITE 2022 -05-10 08:48 7.5 CORPORATION DE L 'AMÉNAGEMENT DE LA RI VIÈRE L'A SSOMPTION – (3001), 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 194 – ZONE 10...
...alisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Corporation de Pétroles Parkland 2020-01-09 28422 diésel 10 861.42 $ 2020-01-16 28426 diésel 7 660.95 $...
...89 location niveleuse 11 169.82 $ 2019-04-30 1092 location niveleuse 10 669.68 $ 50 847.69 $ Corporation de Pétroles Parkland 2019-04-01 27266 diésel 6 874.40 $ 2019-04-09 27328 diésel 5 445.42 $...
...NTAGNARDS 44. INTERDICTIONS DE STATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMP...
...MONTAGNARDS 44. INTERDICTIONS DE STATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE...
...h) Un modèle type du contrat de location à utiliser; i) Copie de l’attestation de classification délivrée par la Corporation de l’industrie tou ristique du Québec (CITQ); j) Un rapport préparé et signé par un ingénieur,...
...1° à 19° de larticle 204 de cette loi; Municipalité : La Municipalité de Rawdon; Plombier : plombier membre de la Corporation des maîtres mé caniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ); Propriétaire : le propriétaire en titre, l...
...écoulent du Plan directeur de l’eau (PDE) de l’organisme du bassin versant de la rivière l’Assomption : la Corporation de l’aménagement de la rivière l’Ass omption (OBV CARA) . La MRC de Matawinie doit aussi adopter son Plan...
...position pour faire observer les dispositions du présent règlement. Un juge de la Cour supérieure sur requête de la Corporation municipale peut ordonner la nullité de toute opération cadastrale faite à l'encontre du présent règlement....
...ER – CAMP ADAPTÉ 2023 - LES RÉPITS DE GABY 31 . ADHÉSION 2023 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33 . CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES...
...NDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE - SECTION LOCALE 1084 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO 4 994 194 – MATRICULE N ° 8899 -81 -2195...
...LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PLATEFORME ÉLÉVATRICE POUR PERSONNES À MOB ILITÉ RÉDUITE 7.5 CORPORATION DE L 'AMÉNAGEMENT DE LA RI VIÈRE L'A SSOMPTI ON – (3001), 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 194 – ZONE 10...
...h 75 25 Lisier incorporé en moins de 24 h 25 X (2) Aspersion Par rampe 25 X Par pendillard X X Incorporation simultanée X X Fumier Frais, laissé en surface plus de 24 h 75 X Frais, incorporé en moins de...
...4. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER 2020 – CAM P ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY 45. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – CYBER -CIBLE...
...ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVENUE – LOT 4 994 194 – ZONE...
...NE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVENUE – LOT 4 994 194 – ZONE...
...MONTAGNARDS 44. INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE...
...et de machinerie propre à assurer la bonne exécution de ces travaux. H Les subventions à une institution, société ou corporation sans but lucratif vouée à la poursuite d’œuvres de bienfaisance, d’éducation, de culture scientifique, a...