.......... ..... 97 Usages autorisés sur l’ensemble du territoire ................................ ............ 97 Densité brute d’occupation du sol minimale ................................ .............. 98 Classification des usage...
...in.) 7 7 7 7 Taux d'implantation - % (max.) 15 8 8 8 Nbre de logements par bâtiment (max.) Usage mixte Usage multiple Densité d'occupation du sol - log/ha (min. / max.) 1/3 2021 02 1 21-03-2023 Projet intégré Usages domestiques (2) L...
...hique ................................ ................................ ................................ . 12 1.1.3.1 Densité ................................ ................................ ................................ ....................
...nde d’usage conditionnel doit respecter les objectifs du Règlement sur le plan d’urbanisme, incluant les normes de densités d’occupation au sol, lorsqu’applicable. Zones de contraintes particulières Une demande de d’usage c...
...ssieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le mair...
.................................. ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22 2...
...et taxe foncière générale spéciale sont les suivantes: 1. Catégorie résiduelle; 2. Catégorie des immeubles non rési dentiels; 3. Catégorie des immeubles industriels; 4. Catégorie des immeubles de six logements ou plus; 5. Catégor...
...ault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel que...
...Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété...
...ssieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le m...
...rs, Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des S...
...Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété...
...Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à distance) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des...
...urs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès a...
...t Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séa...
...es et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsi...
...es et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsi...
...es et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieu...
...runo Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Sont absents, Madame la conseillère, et Monsieur le conseiller, Stéphanie Labelle Raymond Rougeau ...
...t Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séa...
...’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes disposi tions...
...pour la saison en cours. Les frais d’inscription aux activités de loisirs seront majorés de 25 % pour les non -résidents. Les frais d’inscription aux activités culturelles et sportives offertes dans la programmation des loisirs mun...
...Madame la conseillère, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Mon...
...t Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseillère, Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés...
...le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont absents Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Raymond Rougeau ...