...a gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon, le cas éch éant; - Les procédures énoncées dans les Principes directeurs : frais de déplacement et remboursement des dpenses des lus et des employs municipaux . SECTION 4 – ENGAGEME...
...ectation – Fonds de réfection des voies publiques - Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle, adoption de résolutions et directive s de changement 33. Dans ma rue on Joue...
...IRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 80 132 $ 25. MODIFICATIONS AUX PRI NCIPES DIRECTEURS – PANNEAUX D ’AF FICHAGE NUMÉRIQUE 26. DEMANDE D ’UNE QUITTANCE – AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . –...
...CONSIDÉRANT QUE la mise en œuvre du Plan d’action intégré 2016 -2030 (PAI) est amorcée; CONSIDÉRANT QUE des comités directeurs ont été formés afin de prioriser et assurer le suivi de ce Plan; CONSIDÉRANT la mise à jour des action...
...ectation – Fonds de réfection des voies publiques - Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle , adoption de résolutions et directives de changement 33. Dans ma rue on Joue...
...mis pour autoriser cette dépense. 24. Affectation de surplus – Projets spéciaux 2018 CONSIDÉRANT QUE certains directeurs de services doivent débuter les processus pour la réalisation de certains projets spéciaux acceptés con...
...RVICES EN TÉLÉPHONIE – FLEET TEL INC . CONSIDÉRANT qu ’une rencontre a eu lieu le 6 octobre 2021 avec les directeurs généraux de chacune des municipalités et la MRC Matawinie concernant le contrat de services en téléphonie ;...
...IRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 80 132 $ 25. MODIFICATIONS AUX PRI NCIPES DIRECTEURS – PANNEAUX D ’AFFICHAGE NUMÉRIQUE 26. DEMANDE D ’UNE QUITTANCE – AMÉNAGEMENT LAC A UX SOURCES INC . –...
...ES DES ÉLUS ET EMPLOYÉS MUNICIPA UX CONSIDÉRANT qu’il y a lieu d’effe ctuer une mise à jour de s Principes directeurs – Frais de déplacement et remboursement des dépenses des élus et des employés municipaux , adopté...
..., de même que le temps requis pour la réponse donnée par un membre du conseil ou le secrétaire -trésorier ou l’un des directeurs de service présent . Article 18 Tout membre du public désirant poser une question doit : a) S’identifier...
...iers, légaux et touchant les ressources humaines de la mise en commun, lequel sera constitué des maires ainsi que des directeurs généraux, en plus d’un élu de chacune des organisations . 23. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE...
...015 et prévoyait la conclusion d’une entente relative à l’instauration d’un comité technique indépendant constitué des directeurs du Service de la sécurité incendie des municipalités de Rawdon, Chertsey, Saint -Donat et Saint -Félix -de -Val...