...prévaut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de s article s 62 et suivants de la Loi sur les compétences...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Son t absent s, Mes sieur s les conseiller s, Marco Bellefeuille Josianne Girard Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault Raymond Rougeau ...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Son t absent s, Mes sieur s les conseiller s, Marco Bellefeuille Josianne Girard Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault Raymond Rougeau ...
...RÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1....
...RÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1....
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Sont absents, Madame la conseillère Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault 1. O U...
...eau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le maire, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (à l’exception des points 1 à...
...ORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault (à distance) Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Sté...
...T QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault (à distance) Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphani...
...RÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle ...
...ir e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivan...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Raymond Rougeau 1. O UVERTURE D...
...e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suiva...
...ENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Ma dame et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Sont absentes, Mes dame s les conseillère s...
...MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. AVIS DE MOTION – RÈG...
...de tronc d’un minimum de 3 cm et une h auteur de 1,3 mètre du sol ou une hauteur minimale de 1,5 mètre à l’achat pour un feuillu; - Avoir une hauteur minimale de 1,25 mètre à l’achat pou r un conifère; - Être planté à l’extérieur de l’emp...
...ie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser...
..., propice à la production de sirop d’érable, indiqués par les codes ER (érablières), ERFI (érablière à feuillus intolérants), ERFT (érablière à feuillus tolérants), ERBB (érablière à bouleau blanc), ERBJ (é rablièr...
...lt Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absente, Madame la conseillère, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle...
...ie de la rue privée Johanne 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser...
....2.3. CONSTRUCTION DES BÂT IMENTS JUMELÉS ET CO NTIGUS ................................ . 9 3.2.4. MUR MITOYEN PARE -FEU ................................ ................................ ........................... 9 3.2.5. BÂTIMENT AC...
...RÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVER...
...le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absente, Madame la conseillère Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de l...
...TS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel...
...NTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Afi...