...la démolition d’immeubles peut s’avérer utile à la règlementation d’urbanisme, notamment pour la protection du patrimoine bâti et la réutilisation du sol dégagé ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite permettre aux c...
...DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 22. MODIFICATIONS À LA CO MPOSITION DES MEMBRE S – COMITÉ DU PATRIMOINE 23. DÉLÉGATION DES SIGNAT AIRES DES EFFETS BAN CAIRES 24. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES D E RÈGL...
...18. PROLONGEMENT DES RÉSEAUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET 5 302 569 19. AUTORISATION À LA FIRME GBI SERVICES D ’INGÉNIERIE - DEMA...
...es municipalités de la MRC et transmettra le tout au ministère de la Sécurité publique. 20. CRÉATION D ’UN COMITÉ DU PATRIMOINE CONSIDÉRANT la volonté du conseil municipal d’agir en matière d ’identification, d e pr otection et de mis...
...22. CONSOMMATION DE BOISS ONS ALCOOLISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU)...
...11 E ET 18 E AVENUE – LOTS NO 5 300 864, 5 300 865, 2019 -04-09 13:31 5 302 416 ET 5 302 417 – GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – MATRICULES N O 8600 -99 -8146 ET 8700 -09 -1947 AVIS DE MOTION PROJETS DE RÈGLEME NTS RÈG...
...MAINE EN TOURISME – TOURISME LANAUDIÈRE 42. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDIT ION 43. DEMANDE D ’APPUI FINANCIER – PATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 44. CIRCUIT VÉLO LANAUDIÈRE 45. SOUTIEN FINANCIER – TOURNÉE DES CANTONS D...
...faire l’objet d’une attention particulière au cours des prochaines années. En vertu de la Loi sur la conservation du patrimoine naturel , le gouvernement du Québec identifie trois principau x types d’habitats fauniques devant être p...
...SSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 2019 -11-14 11:01 14. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM...
...SSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 2019 -11-14 11:01 14. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM...
...« FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis finan ciers pour des activités organisées par l’entremise du programme « Fonds dispo...
...MAINE EN TOURISME – TOURISME LANAUDIÈRE 42. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDIT ION 43. DEMANDE D ’APPUI FINANCIER – PATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 44. CIRCUIT VÉLO LANAUDIÈRE 45. SOUTIEN FINANCIER – TOURNÉE DES CANTONS D...
...Le Canada en fête CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite conclure un accord de subvention avec le ministère du Patrimoine canadien dans le cadre du programme Le Canada en fête ; CONSIDÉRANT QU’afin de pouvoir signer un tel...
...rage. Clocheton Petite tourelle ou petit clocher servant d'ornement à une construction. Conservation du patrimoine Action de maintenir en bon état les traits physiques se rattachant au caractère patrimonial. Cor...
...DU 23 SEPTEMBRE 2019, ROUVERT LE 25 SEPTEMBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGA TIONS MINEURES 5.1 GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – 3042 -3046, 18 E AVENUE - LOT 6 297 826 – ZONE R4 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89...
...ermières ont comme mission l’amélioration des conditions de vie de la femme et de la famille ainsi que la tr ansmission du patrimoine culturel et artisanal; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon reconnait le travail exceptionnel de...
...22. CONSOMMATION DE BOISS ONS ALCOOLISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU)...
...un plan d'urbanisme ayant une vision à long terme du territoire qui respecte le mi lieu de vie tout en protégeant le patrimoine bâti? Afin de connaître les réponses aux questions posées, les citoyens sont invités à prendre...
...« FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis financiers pour des acti vités organisées par l’entremise du programme « Fonds dispon...
...ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 14. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE –...
...« FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis financiers pour des acti vités organisées par l’entremise du programme « Fonds dispon...
...18. PROLONGEMENT DES RÉSE AUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET 5 302 569 19. AUTORISATION À LA FIR ME GBI SERVICES D ’INGÉNIERIE - DE...
...se récréotouristique constitue un atout pour le développement de l’économie local et la mise en valeur du patrimoine social, architectural et environnemental de la municipalité. R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S...
...Fondation du Village Canadiana est une association dont la mission consiste à préserver le Village Canadiana, le patrimoine, l'art et la culture et les rendre accessibles au grand public par l'entremise d'expériences originales ; CO...
...L DU 23 SEPTEMBRE 2019, ROUVERT LE 25 SEPTEMBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – 3042 -3046, 18 E AVENUE - LOT 6 297 826 – ZONE R4 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89...