...S AGES, SECTEURS OU ZONES ................................ ........................ 359 Dispositions relatives aux projets de développement résidentiel à l’extérieur des périmètres d’urbanisation . 36 1 Champ d’application ............
...ES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFICATION DE L’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 81 -2015 -2 MODIFIA...
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RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
...DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES D ES ZONES R2 -60 ET P1 -75 PROJETS DE RÈGLEMENTS 2021 -02-11 10:26 8. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJE T DE RÈGLEMENT NUMÉRO...
...ION – RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME PROJETS DE RÈGLEMENTS 2021 -07-15 13:54 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12...
...ILTRATIO N ET L ’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENS E ET UN EMPRUNT DE 6 434 321 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 -1 MODIFI...
...DE VITESSE PERMISE SUR LE CHEMIN DU LAC -MORGAN , DANS LE SECTEUR DU CAMP MARISTE ET DE CHALETS LANAUDIÈRE PROJETS DE RÈGLEMENTS 23. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 -1 MODIFIAN...
...MUNICI PALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LA GESTIO N DES DÉPASSEMENTS DES COÛTS PROJETS DE RÈGLEMENTS 2019 -01-16 15:33 13. PRÉS ENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 61...
...LA RÉVISION DU PLAN D ’URBANISME 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT...
...06 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS NUMÉR O 2021 -06 AFIN DE MODIFIER DIV ERSES DISPOSITIONS PROJETS DE RÈGLEMENTS 14. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLA...
...UTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 95 -2016 -1 MODIFIANT LE...
...8802 -01 -4714 AVIS DE MOTION 10. Avis de motion - Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. Présentation , dépôt et adoption du projet de Règlement numéro 114 -2017 concernant...
...ES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR RIVE -OUEST ) PROJETS DE RÈGLEMENTS 17. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -20...
...UTER DES DISPOSITIONS ET INFR ACTIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT AU PAR C DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVERNAL E PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE...
...T NUMÉRO 133 -2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L ’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUM ÉRO 133 -2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L’OPTIM...
...EMPRUNT DE 6 434 321 $ AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 8. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MO...
...UTER DES DISPOSITIONS ET INFR ACTIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT AU PAR C DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVERNAL E PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE...
...-03 (M ODIFIÉ ) 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 (M ODIFIÉ ) PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 (M ODIFIÉ ) 11. ADOPTION DU...
...1006 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon concernant les projets d’ensemble ainsi que le Règlement numéro 1008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architec...
...ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -1 MODIFIAN...
...N TAUX DE DROIT DE MUTATION APPLICABLE AUX TRANSFERTS D IMMEUBLES DONT LA BASE D IMPOSITION EXCÈDE 500 000 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 13. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 61-2019 POURVOYANT...
...conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout du point suivant : AFFAIRES NOUVELLES - 47.1 CONFIRMATION DE PROJETS ET TERMES D ’EMPRUNT – RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 137 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À LA RÉFECTION DE...
...H , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU - LAC ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 86 000 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 8. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION D U PROJET DE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT...
...libres et des aires de stationnement et en ce qui concerne l’architecture et l’affichage pour encourager des projets de qualité, s’intégrant bien au milieu et participant à la création d’une image de ma rque pour RawdonK ...