...le long de chaque mur extérieur d’un bâtime nt à l’intérieur d’une distance de 3 mètres du mur, selon des relevés à chaque 2 mètres et qui tiennent compte de toute autre dénivellation que celles donnant accès aux portes...
...TION (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU...
...TION (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU...
...mettre en valeur ces sites d’intérêt, la municipalité souhaite intégrer à son appareil règlementaire le contenu du relevé des bâtiments patrimoniaux qui sera produit par la MRC suivant l’entrée en vigueur de nouvelles dispositio...
...Tout responsable d’activité budgétaire doit observer le présent règlement lorsqu’il autorise une dépense relevant de sa responsabilité avant qu’elle ne soit engagée ou effectuée. Il ne peut autoriser que les dépen...
...plans et devis, ni les inspections effectuées par les inspecteurs autorisés de la municipalité ne peuvent relever le propriétaire de sa responsabilité de réaliser les travaux conforméme nt aux dispositions des règlements municip...
...TRICULE 8800 -55 -8361 – DOSSIER 106 -105 -21 -031 - BÉLANGER SAUVÉ CONSIDÉRANT QUE des usages non autorisés ont été relevés sur le lot numéro 4 994 138 ; CONSID ÉRANT QU’il y a lieu de mandater l’étude Bélanger Sauvé afin de...
...voirie et le chef de division de l’hygiène du milieu du Service des travaux publics de même que les contremaîtres relevant d e ce service, ainsi que toute autre personne mandatée par le conseil municipal. FOSSÉ Inclu t...
...pour le développement de notre municipalité. Pour ce faire, le conseil municipal s’engage à participer aux #JPS2019 et à relever le défi de « Municipalité pre mière de classe 2019 » par les gestes suivants : · Accueil d’étudiants en stage; ·...
...pour le développement de notre municipalité. Pour ce faire, le conseil municipal sengage à participer aux #JPS2018 et à relever le défi de « Municipalité pre mière de classe 2018 » par les gestes suivants : · Accueil détudiants en stage;...
...e comptines et suivi d'un bricolage.TOUS CHAMPIONSDE LECTUREDu 30 septembre au 25 novembreTu as entre 6 et 14 ans et tu veux relever le défi de lire plusieurs livres en deux mois? Inscris-toi au défi TOUS CHAMPIONS DE LECTURE et tu pourras remporter...
...e jardin et l’expérience jardin de notre municipalité; CONSIDÉRANT QUE les jardins et le jardinage nous ont aidés à relever les défis sans pr écédent de la pandémie COVID -19 ; CONSIDÉRANT QUE les Fleurons du Québec et Collectiv...
...9.00 $ 2018-03-29 3520 étude préliminaire - implantation compteur d'eau 4 570.26 $ 2018-08-30 5337 relevé topographique 2 644.43 $ 2018-09-27 5714 accompagnement jeux d'eau 20 350.58 $ 36 073.42 $...
...a bonne compréhension du projet . 4. Afin de déterminer la possibilité de construire sur un terrain à forte pente, un relevé d‱arpentage localisant les types de pentes présentes sur le terrain et indiquant la pente moyenne du terrain....
...avers le Québec; CONSIDÉRANT QUE Rues principales propose une panoplie de services sur mesure et structurés afin de relever les défis liés au dynamisme des cœurs des collectivités; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite r...
...ironnementale, soit la délimitation et la caractérisation des formations végétales et des milieux humides, un relevé des plans d‱eau et des cours d‱eau et la limite du littoral ainsi que toute caractérisation équivalen...
...avers le Québec ; CONSIDÉRANT QUE Rues principales propose une panoplie de services sur mesure et structurés afin de relever les défis liés au dynamisme d es cœurs des collectivités; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite ad...
...ARTICLE 32 DEMANDE DE VÉRIFICATION PAR LA MUNICIPA LITÉ Si une variation des données est notée lors de la p rise des relevés et quelle peut mettre en doute lexactitude de la quantité deau consommée, en plu s ou en moins, la Mu...
...des plans et devis, ni les inspections effectuées par le fonctionnaire désigné autorisés de la M unicipalité ne peuvent relever le propriétaire de sa responsabilité de réaliser les travaux conformément aux dispositions des règlements munici...
...- La restauration devrait être p récédée d ’une étude séquentielle comprenant les étapes suivantes : un relevé du bâtiment, une recherche historique, une recherche archéologique, un plan de démolition et de curetage et...
...TION (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 20 janvier 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 22 mai 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil t......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 18 JANVIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 janvier 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux de la séance ordinaire du con......