...18 5.11. Contenant de récupération de vêtemens ................................ ................... 18 5.11.1. Renouvellement de permis ................................ ................................ ........ 18 5.11.2. Exemptio...
...forêt. 3. COUPE DE RÉCUPÉRATIO N : Coupe d’un peuplement forestier dégradé ou improductif en vue de son renouvellement par le reboisement ou par régénération naturelle. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02...
...ère 150 $ / 2 ans Exonération de taxes. Exploitation - Location à court terme (résidence de tourisme) et renouvellement annuel 1 000 $ / année Exonération de taxes. Installation septique 60 $ / par demande...
...ON PAR CIR CONSCRIPTION ÉLECTOR ALE (PPA -CE) – DOSSIER 62037 (14) - 20220511 -010 - REDDITION D E COMPTE 46. RENOUVELLEMENT DE MAN DATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 47. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ...
...RE 24. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CAPITAINE À LA PRÉVEN TION DU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE – AUTORISATION...
...43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2021 44. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION À LA CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 45. DEMANDE DE SOUTIEN – FONDATION DES AMIS DU COLL...
...DMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2022 22. NON -RENOUVELLEMENT DU CO NTRAT DE SERVICES EN TÉLÉPHONIE – FLEETTEL INC . 23. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES...
...LICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JA...
...PPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES C HIENS ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARD...
...00 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 20. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT D ’ENTRETIEN – PG SOLUTIONS INC . 22. OCTROI D E CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES TOITU RES –...
...RRECTION ET RAPIÉÇAGE D ’ASPHALTE - 2020 20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRES - 2020 21. RENOUVELLEMENT DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – CLÉMENT & FRÈRES INC . 22. RENOUVELLEMENT DE CONTRAT – INTERNE...
...DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CH IENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -008 26. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTEUR GÉNÉRAL ET GREFFIER -TRÉSORIER – POSTE CADRE À TEMPS COMPLET – AUTO...
... RUE PARK 13. CONTRAT - SERVICE ANIMALIER SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES EXERCICE DE L OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L ANNÉE 2021 14. ACHAT DE 3 MODULES DE LOGICIELS COMPTABLES - PG SOLUTIONS INC . 15. OCTROI...
...ERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POS TE RÉGULIER À TEMPS PARTIEL 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET CONTENTIEUX – SERVICE DU GREFFE...
...DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE – PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SANITAIRE ENTR E LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 14. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE 15. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE PARTENARIA T – P...
...34. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE CHURCH 35. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAME LIETTE OUELLETTE 36. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECT ION , SECTEUR CULTUREL – SERVICE DES LOISIRS E T DE L...
...NS – SAISONS ESTIVALES 2019 ET 2020 31. PROGRAMME DE CLASSIFI CATION HORTICOLE DES FLEURONS DU QUÉBEC – RENOUVELLEMENT D ’ADHÉSION 32. INVITATION ET DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER « SERVEUR D ’UN SOIR » - SOIRÉE R...
...CANADA 2021 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 29. SEMAINE DE LA PRÉVENT ION DU SUICIDE 2021 (SPS) 30. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2021 -2022 - FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEM...
...RE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 40. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ÉQUIPE TAEKWONDO JIMMY GIRARD 41. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 42. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC...
...SERVICE S – PLAGE MUNICIPALE ET P ARC DES CHUTES DORWIN — SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - SERVICE ANIMALIER – SPCA LANAUDIÈRE BASSES - LAURENTIDES 23. RENOUVELLEMENT DE CO...
...SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C...
...SERVICE S – PLAGE MUNICIPALE ET P ARC DES CHUTES DORWIN — SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - SERVICE ANIMALIER – SPCA LANAUDIÈRE BASSES - LAURENTIDES 23. RENOUVELLEMENT DE CO...
...CERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) 25. APPLICATION DE LA RÉG LEMENTATION MUNI...
...E T DE LA CULTURE 24. EMBAUCHE D ’UNE CHAUFFEUSE -JOURNALIÈRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET...
...ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – STATION ST-PATRICK – CLÉMENT & FRÈRES INC . SUJETS D’A...