...t par le vent est considéré mort lorsqu’une section cassée ou déracinée de la tige est laissée sur place pour d émontrer la situation. TOUR DE TÉLÉCOMMUNIC ATION : Structure ou support servant à héberger ou à supporter, entre autr...
...le vent est considéré mort lorsqu’une section est cassée ou déracinée et que la tige est laissée sur place pour démontrer la situation. Un arbre malade ou sans feuille en été qui représente une détérioration importante. Dans...
...10 1.1.2 Territoire d’intervention Localisé e à une soixantaine de kilomètres au nord -est de la grande région de Montréal et à cheval entre les basses -terres du Saint -Laurent et la chaine de montagnes des Laurentides, la...
...dre les renseignements et documents requis par le Règlement sur les permis et certificats ainsi que tous les plans montrant le respect des éléments requis en vertu des dispositions relatives au Règlement de zonage . La demande...
...errain visés par les travaux ainsi que des constructions situées sur les terrains adjacents; 2. Un plan dét aillé démontrant les mesures d’atténuation et qui comprend les éléments suivants : a) La localisation des végétaux proj...
...terrain visé e t les servitudes s’il y a lieu; c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la locali sation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les...
...�L�W�X�G�H�V��V�¶�L�O��\��D��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les m...
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...plan de zonage, de la zone faisant l ’objet des P.I.I.A.; ii) un plan préparé par un arpenteur -géomètre, montrant les lots et les parties de lots compris dans le terrain faisant l ’objet des P.I.I.A. et les rues e...
Le Conseil régional de transport de Lanaudière (CRTL) assure les liens entre les six MRC de la région de Lanaudière. La ligne 34 du Réseau de transport permet d'effectuer le voyage entre Rawdon et Joliette.
...ES PR OFESSIONNELS – PROCÉDURES ADMINISTRA TIVES ET JUDICIAIRES – ORDONNANCE D ’EUTHANASIE RENDUE PA R LA VILLE DE MONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASP...
...; 3. Lorsque le projet consiste à la modification d‱un bâtiment existant, u n certificat de localisation montrant réalisé par un urbaniste, un arpenteur -géomètre, un ingénieur ou un architecte , pour l‱emplacement...
...SIER NO 105 -140 -22 -004 CONSIDÉRANT une ordonnance d’euthanasie rendue le 17 juin 2020 par la Ville de Montréal à l’égard de deux chiens de race Akita, lesquels ont, entre temps emménagés sur le territoire de la Municip...
...tée à le faire; CONSIDÉRANT QUE la clientèle de passage aura un impact important sur le voisinage, comme le dé montre la pétition de 11 noms déposée au conseil ainsi que les nombreux commentaires soumis aux membres du co...
...Avenue, et ce, également sur lensemble du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro...
...Avenue, et ce, également sur lensemble du lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro 4...
...UCHE DE BRIGADIER S SCOLAIRES – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – POSTES AUXILIAIRES À TEMPS PARTIEL 32. DÉMONTRER SON ENGAGEM ENT AU PROJET - VOISINS SOLIDAIRES 33. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHO...
...n d’une partie du lot 4 994 936 (Écocentre) d’une superficie approximative de 872 mètres carrés, tel que montré sur le plan préparé Paul Melançon, arpenteur -géomètre, le 22 juillet 2022, sous le numéro 20 639 d...
...djoindre des se rvices de la firme FLIP Communications & Stratégies inc., pour lélaboration des divers él éments démontrant la nécessité de ce prolongement; CONSIDÉRANT les impacts positifs dun tel prolongem ent sur lensemble des mu...
...ibération de la garantie financière et l’acquisition par la Municipalité de l’assiette de rue et des in frastructures, à démontrer qu’il a pris tous les moyens nécessaires pour s’assurer que les sous -traitants ont été payés et a obtenu une q...
...collective, laquelle prévoit une période d’essai de 12 mois, sous réserve qu’il fournisse une attestation démontrant l’absence d’antécédents judic iaires et que les résultats de l’examen médical pré -embauche confirme s...
...spose pour s’y conformer. Avant l’expiration de ce délai, le g ardien du chien doit sur demande de la Municipalité lui démontrer qu’il s’est conformé à l’ordonnance. À défaut, celui-ci est présumé ne pas s‘y être conformé. Dans un...
...N D ’UN COMITÉ – PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 CONSIDÉRANT QUE l a route 125 est la principale voie d’accès depuis Montréal vers les région s de la Matawinie et de Montcalm ; CONSIDÉRANT QUE les nombreux problèmes de circula...
...onstruction n’a pas été suivi et qu’un certificat de localisation réalisé par l’arpenteur -géomètre pour cette pr opriété démontre la non -conformité du garage détaché; CONSIDÉRANT QUE le demandeur est également propriétaire du lot voisin et q...