MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
...qualité de l’environnement; g) L’aménagement de traverses de cours d’eau, r elatif aux passages à gué, aux ponceaux et ponts, ainsi que les chemins y donnant accès; h) Les équipements nécessaires à l’aquaculture; i) Les con...
...t l’émission de la facturation. À défaut, le dépôt est confisqué à titre de pénalité par la Municipalité. 6.1.3 – Ponceaux et fossés Description Tarifs (plus les taxes applicables) Coût du permis (demande) 100 $ Travaux...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
...[25 février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS AFIN DE MODIF IER CERTAINES DISPOS ITIONS TECHNIQUES ET RELATIVES À L ’INSPECTION 1...
...DE RAWDON ET SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS T ARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128-2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT...
...ATIO NS AU LAC PONTBRIAND 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR L E T...
...PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC -GRA TTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 6...
...cipalité de Rawdon et son amendement afin de modifier certains tarifs applicables à l’aménagement et l’entretien des ponceaux et fossés ainsi qu’au service animalier. Ce projet de règlement prévoit le tarif et le dépôt ex...
Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information (PDF) Demande en ligne
...- OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEI...
Horaire d'arrosage et autres précisions
...ut faire des petits miracles! L’essaierez-vous? Plus d’info sur recyc-quebec.gouv.qc.ca. AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE bas C'est le bon moment pour allumer votre feu de camp. modéré U...
...9 au 31 décembre 2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Marcel Baril 2019-04-05 3510217 achat de ponceaux 22 724.82 $ 2019-05-01 3516867 achat de ponceaux - Kaiser 11 484.55 $ 2019-08-08 3535364 achat...
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o......
Consciente de cette richesse qui la caractérise, Rawdon applique différentes mesures de contrôle qui lui permettent de préserver et protéger son patrimoine forestier. Ce sont les arbres, comme les grands pins, qui donnent à la municipalité de Rawdon......
...ucation sur la forêt, l’aménagement d’aires de débardage, d’empilement, de chemins forestiers, de ponts et ponceaux, de même que l’installation d’habitation temporaire. Commerce et service Ce groupe d’usages comprend l’ensem...
La bande riveraine est composée de la rive et représente l’écosystème naturel de la rive. Elle est en fait la bordure naturelle située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir po......
...es, bâtiments, tuyaux d'égout, bornes -fontaines, regards d'aqueduc, pompes et stations de pompage, ponts et ponceaux situés sur le domaine public ou appartenant à la municipalité ou tout autre organisme publi c. Il...
...– 6E AVENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC - GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3...
...– 6E AVENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC - GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3...
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
...tionnel, 375 mm de diamètre minimum h) Autres travaux de drainage des eaux de surface (fossés, canalisation, ponceaux et autres travaux similaires si requis) i) Station de pompage si requis » MODIFIE PAR LE REGL. 62 -20...
Au lac Pontbriand, il est possible de mettre son embarcation à l’eau à partir de la rampe de mise à l’eau municipale située au parc des Cascades . L’achat d’un permis pour l’année en cours est obligatoire pour circuler dans une embarca......