...tion no. : 22 -222 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’une assemblée de cons ultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juil...
....... ................................ ................................ ........... 39 1.4.5 Fonction institutionnelle, publique et espaces publics ................................ ....................... 40 1.4.6 Fonction agricole ........
...alem ent à des fins commerciales, industrielles ou de transport écoliers et immatriculé comme tel. 1.15 Voie publique: Signifie toute voie de communication ou tout espace réservé par la Municipalité ou lui ayant été cédé...
Piscine intérieure Les installations aquatiques de l’école secondaire des Chutes, fraîchement rénovées, sont disponibles aux membres de la communauté. Adresse École secondaire des Chutes | 3144, 18 e Avenue, Rawdon Merci pour la......
...TORISATION DE SIGNATURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – CAMION 10 ROUES INTERNATIONAL (UNITÉ 138...
Mieux vaut prévenir! Pour votre bien-être et celui de votre famille, il est important d’effectuer une auto-inspection des points de sécurité de votre domicile. En remplissant votre formulaire d’auto-inspection, vous assurez une prévention effic......
...4 994 242 et 4 994 854 – Propriétés appartenant à hydro - Québec 31. Affectation – Fonds de réfection des voies publiques - Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle, ad...
...res UMQ – Cargill Ltée 45. Adjudication d’une émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par...
...l’occupation du sol n’est pas soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité ou de santé publique, de protection de l’environnement ou de bien -être général; CONSIDÉRANT QUE l’application du règlement...
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...imposent notamment la présentation annuelle d'un rapport financier consolidé. Rapport financier 2023 Présentation publique Rapport financier 2022 Présentation publique Rapport financier 2021 Présentation publique...
...pour une période n’excédant pas 31 jours, à des touristes et dont la disponibilité de l’unité est rendue publique par l’utilisation de tout média. Aux fins de l’application du présent règlement : L’activité de...
...ésolution no. : 22 -224 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’assemblée de consultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 Deuxième projet de r èglement...
Découvrir la piscine de l'école secondaire des Chutes
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
...ntre 171 à 239; Proximité des infrastructures (routes, électricité, etc.) La MRC de Matawinie tiendra une séance publique d’information destinée aux personnes intéressées à développer le potentiel acéricole du territoire public intramunic...
...RANT les dispositions de la convention collective entre la Municipalité de Rawd on et le Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 1084, actuellement en vigueur; CONSIDÉRANT un avis de mise à pied transmis à un (1) employé o...
...MUNICIPAUX QUÉBÉCOIS SOLIDAIRES DU PEUPLE UKRAINIEN CONSIDÉRANT QUE la Fédération de Russie a envahi militairement la république d’Ukraine; CONSIDÉRANT QUE la Fédération de Russie a, se faisant, violé les règles internationales...
...usage rationnel de son eau potable; CONSIDÉRANT QU’ il est dans l’intérêt de la santé e t de la salubrité publique que la Municipalité de Rawdon fournisse à ses contribuable s une eau salubre et en quantité suffisante; CONSIDÉ...
3 bornes de recharge sont disponibles à l’hôtel de ville.
...8 décembre 2015 et qu’un premier projet de règlement a été adopté le 19 janvier 2016; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 2 février 2016; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée suit...
...el à localiser au 3512, rue Albert. La façade du bâtiment ne comprendra pas une entrée principale du côté de l a voie publique pour tous les logements malgré la définition d'une façade d'un bâtiment établie en vertu du chapitre 2 d...
Les tiques à pattes noires se retrouvent le plus souvent dans ou en bordure des régions boisées. Les habitats des tiques comprennent aussi les arbustes, les piles de bois, les feuilles mortes au sol, la pelouse ou les herbes hautes. Vous......
...r le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTR...
Le maire, Raymond Rougeau, vous informe sur les faits saillants de la dernière séance qui s'est tenue le 15 janvier : La piscine de l’École secondaire des Chutes a été réparée et les activités aquatiques reprendront le 22 janvier prochain,......